Avis de marché
Département(s) de publication :47
Annonce n° 25-73959
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d'assurances pour les Etablissements du GHT de Lot et Garonne
Description : Prestations d'assurances pour les Etablissements du GHT de Lot et Garonne
Identifiant de la procédure : 1936d5a9-6ea1-41a4-86a1-8f9538977c88
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Route de Villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 16
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 16
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le C.H de Villeneuve sur Lot et le C.H.I. Marmande-Tonneins.
Description : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le C.H de Villeneuve sur Lot et le C.H.I. Marmande-Tonneins.
Identifiant interne : Lot1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Penne d'Agenais.
Description : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Penne d'Agenais.
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier Départemental « La Candélie » de Pont du Casse.
Description : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier Départemental « La Candélie » de Pont du Casse.
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le GCS SIH 47.
Description : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le GCS SIH 47.
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Assurance Protection Juridique pour les membres du GHT de Lot et Garonne.
Description : Assurance Protection Juridique pour les membres du GHT de Lot et Garonne.
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le CH Agen-Nérac, le C.H de Villeneuve sur Lot et le C.H.I Marmande-Tonneins.
Description : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le CH Agen-Nérac, le C.H de Villeneuve sur Lot et le C.H.I Marmande-Tonneins.
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier Agen-Nérac (2éme Ligne).
Description : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier Agen-Nérac (2éme Ligne).
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier Départemental « La Candélie » de Pont du Casse.
Description : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier Départemental « La Candélie » de Pont du Casse.
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Penne d'Agenais.
Description : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Penne d'Agenais.
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le GCS SIH 47.
Description : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le GCS SIH 47..
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Assurance Flotte Automobile et Risques pour les membres du GHT de Lot et Garonne
Description : Assurance Flotte Automobile et Risques pour les membres du GHT de Lot et Garonne
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Assurance Accident Corporel pour les pour le CH Agen-Nérac, le C.H de Villeneuve sur Lot et le C.H.I Marmande-Tonneins.
Description : Assurance Accident Corporel pour les pour le CH Agen-Nérac, le C.H de Villeneuve sur Lot et le C.H.I Marmande-Tonneins.
Identifiant interne : Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Assurance Prestations Statutaires pour le CHI Marmande-Tonneins
Description : Assurance Prestations Statutaires pour le CHI Marmande-Tonneins
Identifiant interne : Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Assurance Prestations Statutaires pour le CH de Penne d'Agenais.
Description : Assurance Prestations Statutaires pour le CH de Penne d'Agenais.
Identifiant interne : Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Assurance Prestations Statutaires pour le CH de Casteljaloux
Description : Assurance Prestations Statutaires pour le CH de Casteljaloux
Identifiant interne : Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Assurance Prestations Statutaires pour le CH "Elisabeth Désarnauts" de Fumel
Description : Assurance Prestations Statutaires pour le CH "Elisabeth Désarnauts" de Fumel
Identifiant interne : Lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : route de villeneuve
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC - Tribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : CF Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Organisation qui traite les offres : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER AGEN NERAC
Numéro d'enregistrement : 20005309800014
Adresse postale : ROUTE DE VILLENEUVE ROUTE DE VILLENEUVE
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0553697368
Profil de l'acheteur :
http://www.marchés-publics.gouv.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Adresse internet :
https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 0877970f-47a6-4bc2-86e5-7380e439806a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 01/07/2025 à 10:57
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/07/2025
