Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-10953
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CENTQUATRE-PARIS
Forme juridique de l'acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS D?AGENCE DE VOYAGE POUR LES DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS DU CENTQUATRE-PARIS
Description : PRESTATIONS D?AGENCE DE VOYAGE POUR LES DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS DU CENTQUATRE-PARIS
Identifiant de la procédure : fd9b4d9f-3192-43a8-bb3e-aace9607b59e
Identifiant interne : 2025-315
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Faillite : Voir RC
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PRESTATIONS D'AGENCE DE VOYAGE POUR LES DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS DU CENTQUATRE-PARIS
Description : PRESTATIONS D'AGENCE DE VOYAGE POUR LES DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS DU CENTQUATRE-PARIS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre entrera en vigueur à compter de sa notification et ce pour une durée de douze mois, reconductible de manière tacite trois fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/901367?orgAcronyme=y3z
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/901367?orgAcronyme=y3z
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : LE MEDIATEUR DES ENTREPRISES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTQUATRE-PARIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTQUATRE-PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTQUATRE-PARIS
Organisation qui traite les offres : CENTQUATRE-PARIS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CENTQUATRE-PARIS
Numéro d'enregistrement : 50837292700014
Adresse postale : 104 rue d'Aubervilliers
Ville : Paris
Code postal : 75019
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0153355001
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Numéro d'enregistrement : LE MEDIATEUR DES ENTREPRISES
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris cedex
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : LE MEDIATEUR DES ENTREPRISES
Numéro d'enregistrement : 11002001300097
Adresse postale : 98 102 RUE DE RICHELIEU
Ville : paris
Code postal : 75081
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : d7260bef-3cea-4165-9595-0c105a27bb05 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 29/01/2025 à 17:32
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/01/2025
