Prestations d'agence de voyage pour l'INSA Rouen Normandie.

Avis de marché
Département(s) de publication :76
Annonce n° 25-119553


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : INSA Rouen Normandie
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prestations d'agence de voyage pour l'INSA Rouen Normandie
Description : Prestations d'agence de voyage pour l'INSA Rouen Normandie
Identifiant de la procédure : b36033a3-e78e-4056-95e9-15de75842e11
Identifiant interne : 2025-20
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : INSA Rouen Normandie 685 avenue de l'Université
Ville : Saint-Etienne du Rouvray
Code postal : 76801
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,500,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : lot unique
Description : Prestations d'agence de voyage pour l'INSA Rouen Normandie
Identifiant interne : 2025-20

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 685 Avenue de l'Université
Ville : Saint-Etienne du Rouvray
Code postal : 76801
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché entrera en vigueur le 1er février 2026 ou, si celle-ci est postérieure à cette date, à sa notification, pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,500,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Au terme du marché, une procédure similaire sera relancée
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 17/11/2025 à 18:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WYGmsU1cZR

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WYGmsU1cZR
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : INSA Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement : 19760165100023
Adresse postale : 685 Avenue de l'Université
Ville : Saint etienne du rouvray
Code postal : 76801
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0232956520
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WYGmsU1cZR
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement : 177 600 053 00025
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement : 130 029 283 00012
Adresse postale : DREETS (ex DIRECCTE) DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Ville : NANTES Cedex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 0dc6adf8-46df-4852-9613-9fdd258d15c1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/10/2025 à 21:34
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/10/2025