Avis de marché
Département(s) de publication :91
Annonce n° 25-113896
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Sud Francilien-Etablissement support du GHT Ile de France Sud
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation de nettoyage et bionettoyage des sites et annexes des établissements du GHT Ile de France Sud.
Description : Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet « les prestations de nettoyage et bio nettoyage des différents locaux du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Ile de France Sud ». Il s'agit : - Des sites annexes du Centre Hospitalier Sud Francilien : CHSF - Le Centre Hospitalier d'Arpajon situé 18 avenue de Verdun 91294 ARPAJON (CHA) et sites annexes - Centre Hospitalier Sud Essonne situé : o Site ÉTAMPES : 26, avenue Charles de Gaulle 91150 ÉTAMPES, o Site DOURDAN : 2, rue du Potelet 91410 DOURDAN et sites annexes
Identifiant de la procédure : 0a002d52-bdd2-490d-ba5e-661c36157fc4
Identifiant interne : 49/2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 15 boulevard Henri Dunant
Ville : Corbeil-Essonnes
Code postal : 91100
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 18 avenue de Verdun
Ville : Arpajon
Code postal : 91290
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 26, avenue Charles de Gaulle
Ville : Étampes
Code postal : 91150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2, rue du Potelet
Ville : Dourdan
Code postal : 91410
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 7,600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1:Nettoyage et bionettoyage des sites annexes du centre Hospitalier Sud Francilien
Description : Lot 1 : Nettoyage et bionettoyage des sites annexes du centre Hospitalier Sud Francilien.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_B0Qc2pwK-p
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_B0Qc2pwK-p
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Sud Francilien-Etablissement support du GHT Ile de France Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Sud Francilien-Etablissement support du GHT Ile de France Sud
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de versailles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2: Nettoyage et bionettoyage du Centre Hospitalier d'Arpajon et ses sites annexes.
Description : Nettoyage et bionettoyage du Centre Hospitalier d'Arpajon et ses sites annexes
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 18 avenue de Verdun
Ville : Arpajon
Code postal : 91290
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_B0Qc2pwK-p
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_B0Qc2pwK-p
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Sud Francilien-Etablissement support du GHT Ile de France Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Sud Francilien-Etablissement support du GHT Ile de France Sud
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de versailles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3:Nettoyage et bionettoyage du Centre Hospitalier Sud Essonne est ses sites annexes
Description : Nettoyage et bionettoyage du Centre Hospitalier Sud Essonne est ses sites annexes
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 26, avenue Charles de Gaulle
Ville : Étampes
Code postal : 91150
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2, rue du Potelet
Ville : Dourdan
Code postal : 91410
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_B0Qc2pwK-p
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_B0Qc2pwK-p
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de versailles
Informations relatives aux délais de recours : Toute demande d'information sur les voies et délais de recours doit être formée auprès de la présente juridiction
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de versailles
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Sud Francilien-Etablissement support du GHT Ile de France Sud
Numéro d'enregistrement : 26910004600318
Adresse postale : 40, avenue Serge Dassault
Ville : Corbeil essonnes
Code postal : 91106
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : MME PIGNOL Marie - personne habilitée
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0161695504
Adresse internet :
https://www.chsf.fr/portail/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_B0Qc2pwK-p
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de versailles
Numéro d'enregistrement : 177 800 059 00012
Adresse postale : 56 avenue de St Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0139205400
Adresse internet :
https://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b6191833-1f49-4654-811f-f70f81f06d86 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 14/10/2025 à 10:17
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2025
