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516791-2025
516791-2025 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage et d'hygiène – Prestation de nettoyage des locaux des campus de l’ENSAM
OJ S 150/2025 07/08/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : ENSAM
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Prestation de nettoyage des locaux des campus de l’ENSAM
Description : Prestation de nettoyage des locaux des campus de l’ENSAM
Identifiant de la procédure : 371d38ad-3dc0-4ccf-bd6c-a30076960295
Identifiant interne : PA25_38
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 151 BOULEVARD DE L'HOPITAL
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE - Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Prestation de nettoyage des locaux pour le campus d’Angers
Description : Prestation de nettoyage des locaux pour le campus d’Angers
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 BOULEVARD RONCERAY
Ville : Angers
Code postal : 49035
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 02/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Prestation de nettoyage des locaux pour l’Institut Chambéry
Description : Prestation de nettoyage des locaux pour l’Institut Chambéry
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 4 rue du Lac Majeur
Ville : Le Bourget du Lac Cedex
Code postal : 73375
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 02/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Prestation de nettoyage des locaux pour le campus de Cluny
Description : Prestation de nettoyage des locaux pour le campus de Cluny
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 13 Rue de la porte de Paris
Ville : Cluny
Code postal : 71250
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 02/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Prestation de nettoyage des locaux pour le campus de Metz
Description : Prestation de nettoyage des locaux pour le campus de Metz
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 4 Rue Augustin Fresnel
Ville : Metz
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 02/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Prestation de nettoyage des locaux pour le site de Paris
Description : Prestation de nettoyage des locaux pour le site de Paris
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 151 boulevard de l'hôpital
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 02/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : ENSAM
Numéro d’enregistrement : 19753472000010
Adresse postale : 151 BOULEVARD DE L'HOPITAL
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : SACP
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 1 44 24 64 18
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 1 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a20b1483-6bdc-4475-8f14-59a5c037fdd7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 05/08/2025 14:18:32 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 516791-2025
Numéro de publication au JO S : 150/2025
Date de publication : 07/08/2025
