date limite de remise des offres:14/12/2026 12:00
date limite de candidature:14/12/2026 11:00
siret du moa balisé:26500165100016
code postal du moa balisé:50303
caractéristiques principales:Prestation de contrôles et visites réglementaires pour les établissements du Groupe Hospitalier Mont Saint Michel
téléphone du contact balisé:0233894220
libellé du contact balisé:MME sophie gasnier - nr
type de procedure:Appel d'offres ouvert
durée du marché balisée:48 mois
ligne d'adresse du moa:59 rue de la Liberté
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-109463
qualifications professionnelles:CPV: 71630000 - Services de contrôle et d'essais techniques
critères d'attribution:Prix ; Le critère prix et sa pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation : Qualité ; Le critère Valeur technique, le critère Mesures en faveur du développement durable, leurs sous-critères et la pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation.
type de procédure balisée:Ouverte
raison sociale du moa balisée:Hôpitaux du Sud-Manche
ville du moa balisée:Avranches
objet du marché:Prestation de contrôles et visites réglementaires pour les établissements du Groupe Hospitalier Mont Saint Michel
texte du lot:Lot 9 : Vérification des lignes de vie - Lot 9 : Vérification des lignes de vie - CPV: 71630000
texte du lot:Lot 7 : Vérification des appareils à pression - Lot 7 : Vérification des appareils à pression - CPV: 71630000
texte du lot:Lot 3 : Vérification des installations de gaz combustibles - Lot 3 : Vérification des installations de gaz combustibles - CPV: 71630000
texte du lot:Lot 1 : Vérification des installations électriques des éclairages de sécurité et équipements divers - Lot 1 : Vérification des installations électriques des éclairages de sécurité et équipements divers - CPV: 71630000
texte du lot:Lot 2 : Vérification des paratonnerres - Lot 2 : Vérification des paratonnerres - CPV: 71630000
texte du lot:Lot 5 : Vérification des appareils de levage et de manutention - Lot 5 : Vérification des appareils de levage et de manutention - CPV: 71630000
texte du lot:Lot 8 : Vérification des installations consommant de l'énergie thermique - Lot 8 : Vérification des installations consommant de l'énergie thermique - CPV: 71630000
texte du lot:Lot 6 : Vérification des installations incendie et désenfumage - Lot 6 : Vérification des installations incendie et désenfumage - CPV: 71630000
texte du lot:Lot 4 : Vérification des ascenseurs et monte charges - Lot 4 : Vérification des ascenseurs et monte charges - CPV: 71630000
Référence Marché:260100
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-109463 du 10/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :50
Annonce no26-109463.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:Hôpitaux du Sud-Manche
Forme juridique de l'acheteur:Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur:Santé
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Prestation de contrôles et visites réglementaires pour les établissements du Groupe Hospitalier Mont Saint Michel
Description:Prestation de contrôles et visites réglementaires pour les établissements du Groupe Hospitalier Mont Saint Michel
Identifiant de la procédure:9fa5d85d-5f40-45de-bdab-0576fecbb20d
Identifiant interne:260100
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71630000Services de contrôle et d'essais techniques
2.1.2Lieu d'exécution
N'importe où
2.1.3Valeur
Valeur estimée hors TVA:0Euro
2.1.4Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:0
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:0
2.1.6Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion:Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux:
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:Lot 1 : Vérification des installations électriques des éclairages de sécurité et équipements divers
Description:Lot 1 : Vérification des installations électriques des éclairages de sécurité et équipements divers
Identifiant interne:1.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71630000Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2Lieu d'exécution
Pays:France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Le critère prix et sa pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type:Qualité
Description:Le critère Valeur technique, le critère Mesures en faveur du développement durable, leurs sous-critères et la pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation.
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q2j00hEynV
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours:Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Caen
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0019.
Titre:Lot 2 : Vérification des paratonnerres
Description:Lot 2 : Vérification des paratonnerres
Identifiant interne:2.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71630000Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2Lieu d'exécution
Pays:France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Le critère prix et sa pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type:Qualité
Description:Le critère Valeur technique, le critère Mesures en faveur du développement durable, leurs sous-critères et la pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation.
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q2j00hEynV
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours:Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Caen
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0020
Titre:Lot 3 : Vérification des installations de gaz combustibles
Description:Lot 3 : Vérification des installations de gaz combustibles
Identifiant interne:3.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71630000Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2Lieu d'exécution
Pays:France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Le critère prix et sa pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type:Qualité
Description:Le critère Valeur technique, le critère Mesures en faveur du développement durable, leurs sous-critères et la pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation.
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q2j00hEynV
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours:Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Caen
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0021.
Titre:Lot 4 : Vérification des ascenseurs et monte charges
Description:Lot 4 : Vérification des ascenseurs et monte charges
Identifiant interne:4.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71630000Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2Lieu d'exécution
Pays:France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Le critère prix et sa pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type:Qualité
Description:Le critère Valeur technique, le critère Mesures en faveur du développement durable, leurs sous-critères et la pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation.
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q2j00hEynV
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours:Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Caen
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0022.
Titre:Lot 5 : Vérification des appareils de levage et de manutention
Description:Lot 5 : Vérification des appareils de levage et de manutention
Identifiant interne:5.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71630000Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2Lieu d'exécution
Pays:France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Le critère prix et sa pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type:Qualité
Description:Le critère Valeur technique, le critère Mesures en faveur du développement durable, leurs sous-critères et la pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation.
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q2j00hEynV
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours:Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Caen
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0023.
Titre:Lot 6 : Vérification des installations incendie et désenfumage
Description:Lot 6 : Vérification des installations incendie et désenfumage
Identifiant interne:6.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71630000Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2Lieu d'exécution
Pays:France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Le critère prix et sa pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type:Qualité
Description:Le critère Valeur technique, le critère Mesures en faveur du développement durable, leurs sous-critères et la pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation.
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q2j00hEynV
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours:Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Caen
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0024.
Titre:Lot 7 : Vérification des appareils à pression
Description:Lot 7 : Vérification des appareils à pression
Identifiant interne:7.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71630000Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2Lieu d'exécution
Pays:France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Le critère prix et sa pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type:Qualité
Description:Le critère Valeur technique, le critère Mesures en faveur du développement durable, leurs sous-critères et la pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation.
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q2j00hEynV
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours:Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Caen
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0025.
Titre:Lot 8 : Vérification des installations consommant de l'énergie thermique
Description:Lot 8 : Vérification des installations consommant de l'énergie thermique
Identifiant interne:8.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71630000Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2Lieu d'exécution
Pays:France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Le critère prix et sa pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type:Qualité
Description:Le critère Valeur technique, le critère Mesures en faveur du développement durable, leurs sous-critères et la pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation.
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q2j00hEynV
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours:Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Caen
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0026.
Titre:Lot 9 : Vérification des lignes de vie
Description:Lot 9 : Vérification des lignes de vie
Identifiant interne:9.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71630000Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2Lieu d'exécution
Pays:France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Le critère prix et sa pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type:Qualité
Description:Le critère Valeur technique, le critère Mesures en faveur du développement durable, leurs sous-critères et la pondération sont détaillés dans le règlement de la consultation.
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q2j00hEynV
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours:Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Caen
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Hôpitaux du Sud-Manche
Numéro d'enregistrement:26500165100016.
Adresse postale:59 rue de la Liberté
Ville:Avranches
Code postal:50303.
Subdivision pays (NUTS):Manche(FRD12)
Pays:France
Point de contact:MME sophie gasnier - nr
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0233894220
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL):https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q2j00hEynV
Profil de l'acheteur:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0003.
Nom officiel:CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Numéro d'enregistrement:13002928300012.
Adresse postale:Immeuble Skyline 22 rue Pablo Picasso
Ville:NANTES Cedex 1.
Code postal:44042.
Subdivision pays (NUTS):Loire-Atlantique(FRG01)
Pays:France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement:17140005400010
Adresse postale:3 à 4 rue Arthur Leduc
Ville:CAEN
Code postal:14050
Subdivision pays (NUTS):Calvados(FRD11)
Pays:France
Adresse internet:http://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:cf089f90-38f3-42af-90d3-f06f1fcfa884-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:10/11/2026 à 15:45.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/11/2026
