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Prestation d'audits : Audits spécialisés en informatique et audits spécifiques (directions, départements, fonctions, projets de la cnam)

CNAM

Prestation d'audits : Audits spécialisés en informatique et audits spécifiques (directions, départements, fonctions, projets de la cnam)

75 - CNAM

Mise en ligne : 26/08/2026

Limite de réponse : 28/09/2026

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2636-0862

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 26-82412

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Caisse nationale de l'assurance maladie
Forme juridique de l'acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prestation d'audits : Audits spécialisés en informatique et audits spécifiques ( directions, départements, fonctions, projets de la cnam...)
Description : Prestation d'audits : Audits spécialisés en informatique et audits spécifiques ( directions, départements, fonctions, projets de la cnam...)
Identifiant de la procédure : f7af57a9-c1ae-4c48-a0a3-16dcd362872d
Identifiant interne : 2787ACM3666
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79212000 Services d'audit

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations s'exécuteront sur l'ensemble du territoire français.

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,488,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Audits spécialisés de projets informatiques, d'applicatifs métiers et d'incidents informatiques
Description : Audits spécialisés de projets informatiques, d'applicatifs métiers et d'incidents informatiques
Identifiant interne : lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79212000 Services d'audit

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 27/01/2027
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 929,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 929,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/09/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Caisse nationale de l'assurance maladie
Informations relatives aux délais de recours : Les informations relatives aux délais de recours sont précisées dans les pièces du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Caisse nationale de l'assurance maladie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Audits spécifiques : audits de direction, département, fonction ou projet de la Cnam. Audits d'efficience économique et financière de la Cnam, d'organismes du réseau ou d'organismes externes.
Description : Audits spécifiques : audits de direction, département, fonction ou projet de la Cnam. Audits d'efficience économique et financière de la Cnam, d'organismes du réseau ou d'organismes externes.
Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79212000 Services d'audit
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79212000 Services d'audit

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 27/01/2027
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 559,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/09/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 16:00