Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 25-106385
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole de Lyon DGEEP
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la métropole de Lyon - 4 lots
Description : Ce marché concerne : La maintenance et l'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon Il s'agit d'un marché relatif à la maintenance préventive et curative des automates contrôleurs des carrefours à feux, des cartes de synthèses vocales, et des automates de sites de gestion d'accès par bornes escamotables. Ce marché comprend également la fourniture des pièces détachées nécessaires à cette maintenance (carte électronique, matériel électrique), ainsi que la prestation de programmation et de mise en service de fonctionnements sur les automates contrôleurs de feux et bornes escamotables automatiques. Les petits travaux d'investissement et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et de bornes escamotables automatiques Il s'agit d'un marché relatif aux travaux de génie électrique pour les équipements de la signalisation lumineuse tricolore et des contrôles d'accès sur le territoire de la Métropole de Lyon. Ce marché inclut une prestation d'astreinte 24h/24 7j/7, ainsi que la fourniture de pièces détachées nécessaires à l'ensemble de ces travaux. Le besoin mis en concurrence fait l'objet de quatre lots (deux lots techniques avec chacun deux lots géographiques) : Lot n° 1 : Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon - Génie des systèmes automatisés - Secteur Ouest Lot n° 2 : Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon - Génie des systèmes automatisés - Secteur Est Lot 3 - Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon - Génie électrique - secteur Ouest Lot 4 - Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon - Génie électrique - secteur Est
Identifiant de la procédure : 43425b28-55b2-49ac-b81d-9f2ba53264d6
Identifiant interne : 25-VMPA-04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232000 Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232200 Services d'entretien des installations de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316211 Installation de panneaux lumineux de signalisation
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569
Ville : Lyon cedex 03
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,900,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Lot 1 : Montant minimum période ferme : 360 000 euros Ht. Montant maximum période ferme : 1 350 000 euros Ht. Lot 2 : Montant minimum période ferme : 360 000 euros Ht. Montant maximum période ferme : 1 350 000 euros Ht. Lot 3 : Montant minimum période ferme : 900 000 euros Ht. Montant maximum période ferme : 3 600 000 euros Ht. Lot 4 : Montant minimum période ferme : 900 000 euros Ht. Montant maximum période ferme : 3 600 000 euros Ht. Les montants sont identiques pour la période reconduite Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du Dce : Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) :
http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 25-Vmu-04. Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 Ccp, aux articles R2132-7 à R2132-14 Ccp, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion et Exploitation de l'Espace Public (Dgeep) - Direction Ressources - Service Administration et Finances - Unité Marchés - Dgeep, 20 rue du Lac - Cs33569 - 69505 Lyon Cedex 03
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Génie des systèmes automatisés - Secteur Ouest
Description : Il s'agit d'un marché relatif à la maintenance préventive et curative des automates contrôleurs des carrefours à feux, des cartes de synthèses vocales, et des automates de sites de gestion d'accès par bornes escamotables. Ce marché comprend également la fourniture des pièces détachées nécessaires à cette maintenance (carte électronique, matériel électrique), ainsi que la prestation de programmation et de mise en service de fonctionnements sur les automates contrôleurs de feux et bornes escamotables automatiques
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232000 Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232000 Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232200 Services d'entretien des installations de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316211 Installation de panneaux lumineux de signalisation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569
Ville : Lyon cedex 03
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,350,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 360 000 euros Ht. Montant maximum période ferme : 1 350 000 euros Ht. Les montants sont identiques pour la période reconduite
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697505
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697505
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2025 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2025 à 09:00
Lieu : Direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon
Informations complémentaires : Le ou les représentant(s) de l'acheteur
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Tous les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du CCAP Génie des systèmes automatisés et à l'article du CCAP 20.1 Génie électrique. Les deux lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) pour les lots n° 1 et n° 2
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Génie des systèmes automatisés - Secteur Est
Description : Il s'agit d'un marché relatif à la maintenance préventive et curative des automates contrôleurs des carrefours à feux, des cartes de synthèses vocales, et des automates de sites de gestion d'accès par bornes escamotables. Ce marché comprend également la fourniture des pièces détachées nécessaires à cette maintenance (carte électronique, matériel électrique), ainsi que la prestation de programmation et de mise en service de fonctionnements sur les automates contrôleurs de feux et bornes escamotables automatiques
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232200 Services d'entretien des installations de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232000 Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232200 Services d'entretien des installations de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316211 Installation de panneaux lumineux de signalisation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569
Ville : Lyon cedex 03
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,350,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 360 000 euros Ht. Montant maximum période ferme : 1 350 000 euros Ht. Les montants sont identiques pour la période reconduite
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697505
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697505
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2025 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2025 à 09:00
Lieu : Direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon
Informations complémentaires : Le ou les représentant(s) de l'acheteur
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Tous les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du CCAP Génie des systèmes automatisés et à l'article du CCAP 20.1 Génie électrique. Les deux lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) pour les lots n° 1 et n° 2
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon - Génie électrique - secteur Ouest
Description : Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon - Génie électrique - secteur Ouest
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232000 Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232200 Services d'entretien des installations de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316211 Installation de panneaux lumineux de signalisation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569
Ville : Lyon cedex 03
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 900 000 euros Ht. Montant maximum période ferme : 3 600 000 euros Ht. Les montants sont identiques pour la période reconduite
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697505
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697505
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2025 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2025 à 09:00
Lieu : Direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon
Informations complémentaires : Le ou les représentant(s) de l'acheteur
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Tous les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du CCAP Génie des systèmes automatisés et à l'article du CCAP 20.1 Génie électrique. Les deux lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) pour les lots n° 1 et n° 2
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon - Génie électrique - secteur Est
Description : Petits travaux d'investissements et d'entretien des installations électriques de signalisation lumineuse tricolore et des bornes escamotables automatiques sur le territoire de la Métropole de Lyon - Génie électrique - secteur Est
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316211 Installation de panneaux lumineux de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232000 Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232200 Services d'entretien des installations de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316211 Installation de panneaux lumineux de signalisation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569
Ville : Lyon cedex 03
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 900 000 euros Ht. Montant maximum période ferme : 3 600 000 euros Ht. Les montants sont identiques pour la période reconduite
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697505
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697505
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2025 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 7 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2025 à 09:00
Lieu : Direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon
Informations complémentaires : Le ou les représentant(s) de l'acheteur
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Tous les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du CCAP Génie des systèmes automatisés et à l'article du CCAP 20.1 Génie électrique. Les deux lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) pour les lots n° 1 et n° 2
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : FD16BA1F-962A-91B7-03B35C58F31E7C01
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Métropole de Lyon DGEEP
Numéro d'enregistrement : 81271
Adresse postale : 20 rue du Lac Cs33569
Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0478634040
Adresse internet :
https://www.grandlyon.com
Profil de l'acheteur :
https://www.marchespublics.grandlyon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : FD16BA77-D73D-3CF4-E943AC84E3C95B37
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet :
https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : FD16BAD1-B030-C955-A45AD324BA427493
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 3520c931-271c-45a0-b4b3-8652bf34f3e6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/09/2025 à 09:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/09/2025
