Avis de marché
Département(s) de publication : 12
Annonce n° 26-76506
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Objet du marché : Passation de marchés d assurances pour les besoins de RODEZ AGGLO HABITAT
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
48 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : Voir règlement de consultation
Les candidatures et les offres seront entièrement
rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Voir règlement de consultation
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 14:00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
-
Lot(s)
1 - Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes -
Lot(s)
2 - Lot 2 :Flotte véhicules et risques annexes -
Lot(s)
3 - Lot 3 : Responsabilité des dirigeants -
Lot(s)
4 - Lot 4 : Protection juridique -
Lot(s)
5 - Lot 5 : Protection fonctionnelle
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/07/2026
