Avis de marché
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Annonce n° 26-32696
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Paray-Vieille-Poste
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste
Description : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste
Identifiant de la procédure : 22dc68eb-5def-4858-94aa-657dc7b1317d
Identifiant interne : 2615004_010
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique (Procédure adaptée car marché ayant pour objet des services spécifiques).
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
2.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires : (France) ou (France ou Europe) selon le lot concerné
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 888,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale, allant de la date de notification du contrat jusqu'au 30 novembre 2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 1 Séjours « montagne » à destination des élémentaires durant les vacances scolaires d'Hiver
Description : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 1 Séjours « montagne » à destination des élémentaires durant les vacances scolaires d'Hiver
Identifiant interne : 2615004
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 210,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires : Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 70 000 euros HT par période contractuelle
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 2 Séjours sportifs « montagne » à destination des adolescents durant les vacances scolaires d'Hiver
Description : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 2 Séjours sportifs « montagne » à destination des adolescents durant les vacances scolaires d'Hiver
Identifiant interne : 2615005
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 270,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires : Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 90 000 euros HT par période contractuelle
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 3 Séjour « culturel » à destination des élémentaires durant les vacances scolaires de Printemps
Description : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 3 Séjour « culturel » à destination des élémentaires durant les vacances scolaires de Printemps
Identifiant interne : 2615006
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 78,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires : Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 26 000 euros HT par période contractuelle
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 4 Séjour « été » à destination des élémentaires durant les grandes vacances scolaires d'été
Description : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 4 Séjour « été » à destination des élémentaires durant les grandes vacances scolaires d'été
Identifiant interne : 2615007
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 159,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires : Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 53 000 euros HT par période contractuelle
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 5 Séjour « multi-activités » à destination des adolescents durant les grandes vacances scolaires d'été
Description : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 5 Séjour « multi-activités » à destination des adolescents durant les grandes vacances scolaires d'été
Identifiant interne : 2615008
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :
Lieu d'exécution : France métropolitaine et/ou Europe
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 84,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires : Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 28 000 euros HT par période contractuelle
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 6 Séjour « sportif » à destination des adolescents durant les grandes vacances scolaires d'été
Description : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 6 Séjour « sportif » à destination des adolescents durant les grandes vacances scolaires d'été
Identifiant interne : 2615009
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires :
Lieu d'exécution : France métropolitaine et/ou Europe
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires : Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 5 000 euros HT par période contractuelle
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 7 Séjour « campagne » à des destination des jeunes élémentaires (5 à 8 ans) durant les vacances scolaires d'Automne
Description : Organisation des séjours de vacances destinés aux enfants, pré-adolescents et adolescents de la Ville de Paray-Vieille-Poste, lot 7 Séjour « campagne » à des destination des jeunes élémentaires (5 à 8 ans) durant les vacances scolaires d'Automne
Identifiant interne : 2615010
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 72,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires : Accord-cadre, mono attributaire, à marchés subséquents, avec un montant maximum de 24 000 euros HT par période contractuelle
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Paray-Vieille-Poste
Numéro d'enregistrement : 21910479100013
Adresse postale : Place henri barbusse
Ville : Paray-Vieille-Poste
Code postal : 91550
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Christine Goncalves
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0178182393
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d'enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : VERSAILLES CEDEX
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : cbed689a-82ef-4441-80a6-8ff42ba80b91 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 30/03/2026 à 17:17
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/03/2026
