546357-2026 - Mise en concurrence
546357-2026.
546357-2026 - Mise en concurrence
France - Services de centres de vacances - Organisation de séjours découverte en France pour les jeunes grignois de 12 à 17 ans en été
OJ S 150/2026 06/08/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Commune de Grigny
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Organisation de séjours découverte en France pour les jeunes grignois de 12 à 17 ans en été
Description: La consultation a pour objet l'organisation de séjours d'été de découverte en France pour les jeunes grignois de 12 à 17 ans.
Identifiant de la procédure: 00acde51-7b5f-49cf-b93d-ec7a61a7c206.
Identifiant interne: 2500020
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature complémentaire (cpv): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Organisation de séjours découverte en France pour les jeunes grignois de 12 à 17 ans en été
Description: La consultation a pour objet l'organisation de séjours d'été de découverte en France pour les jeunes grignois de 12 à 17 ans.
Identifiant interne: 0
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature complémentaire (cpv): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période d'1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans.
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d' 1 an. Il pourra être reconduit, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période d'un an, par tacite reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans. En cas de non reconduction, l'acheteur adressera sa décision au titulaire, 4 mois avant son échéance, par courrier recommandé avec accusé de réception. Le délai d'exécution débute à la date fixée dans le bon de commande. La date prévisionnelle de commencement des prestations est prévue à partir du 01/03/2027. L'accord-cadre à bons de commande est passé à prix unitaires sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 60 000,00 Euros HT. Budget de fonctionnement. Les paiements seront effectués dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/921082?orgAcronyme=h7q
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/921082?orgAcronyme=h7q
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Grigny
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Grigny
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Commune de Grigny
Organisation qui traite les offres: Commune de Grigny
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Commune de Grigny
Numéro d'enregistrement: 21910286000018.
Adresse postale: 19 route de Corbeil - BP 13.
Ville: Grigny cedex
Code postal: 91351.
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Service marchés publics
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 169025353.
Adresse internet: https://www.maximilien.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement: 17780005900012.
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles cedex
Code postal: 78011.
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b7c14655-1f18-4560-9a74-2fd45c2e2552 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 04/08/2026 15:11:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 546357-2026.
Numéro de publication au JO S: 150/2026.
Date de publication: 06/08/2026
