Avis de marché - Avis n° 26-90579 du 18/09/2026
Département(s) de publication :
20A
Annonce n°
26-90579
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Collectivité de Corse
Correspondant : le Président du Conseil Exécutif
Adresse : Direction des achats publics, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval,
B.P. 215
20187
AJACCIO
Adresse internet du profil d'acheteur :
http://www.isula.corsica
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Organisation de l'arbre de Noël 2026 pour les enfants du personnel de la Collectivité de Corse
Lieu d'exécution et de livraison :FRM - CORSE
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La Collectivité de Corse organise un Arbre de Noël pour les enfants de son personnel, et propose un après-midi récréatif avec une remise d'une pochette gourmande et un goûter.
Cette manifestation aura lieu le mercredi 9 décembre 2026 à Bastia dans les Salons d'Honneur de la « Coupole » (Rond-point Maréchal Leclerc) et le 16 décembre 2026 à Ajaccio au PALATINU
Refus des variantes.
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en français :
français
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Autres exigences économiques ou financières : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
2026-DAE-0238
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica
Code NUTS : FRM
Lot 01 - Fourniture d'une pochette gourmande composée d'une figurine de Noël en chocolat, de confiseries et d'un jouet ou décoration en rapport avec Noël
Informations complémentaires : Ajaccio : 14/12/2026
Bastia : 07/12/2026
Lot 02 - Fourniture de Stands d'animations et d'un spectacle de NoëlInformations complémentaires : Ajaccio : 16/12/2026
Bastia : 09/12/2026
Lot 03 - Fourniture de décorations de Noël pour le site d'Ajaccio
Informations complémentaires : 15/12/2026
Lot 04 - Fourniture de décorations de Noël pour le site de Bastia
Informations complémentaires : 08/12/2026
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Budget de la Collectivité de Corse.
Paiement: virement bancaire
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia, Villa Montépiano
20407 Bastia
Tél : 0495328866 Fax : 0495323855Mel :
[email protected]
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché.
- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.
- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des
lots
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Lot(s)
01 - Fourniture d'une pochette gourmande composée d'une figurine de Noël en chocolat, de confiseries et d'un jouet ou décoration en rapport avec Noël
Fourniture d'une pochette gourmande composée d'une figurine de Noël en chocolat, de confiseries et d'un jouet ou décoration en rapport avec Noël
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Lot(s)
02 - Fourniture de Stands d'animations et d'un spectacle de NoëlFourniture de Stands d'animations et d'un spectacle de Noël
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Lot(s)
03 - Fourniture de décorations de Noël pour le site d'Ajaccio
Fourniture de décorations de Noël pour le site d'Ajaccio
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Lot(s)
04 - Fourniture de décorations de Noël pour le site de Bastia
Fourniture de décorations de Noël pour le site de Bastia
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2026