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Dématérialisation

Organisation de classes de découvertes - Année 2019.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Nancy

Avis N° : AO-1829-2420

  • 54 - NANCY
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : BOAMP > 90 KEuros

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 54
Annonce No 18-94457
Services
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Nancy.
Correspondant : Mme CHARLIER Amandine, ville de nancy, place Stanislas - c.O. no1 54035 Nancy Cedex, tél. : 03-54-50-60-26, télécopieur : 03-83-85-34-97, courriel : [email protected] adresse internet : https://www.nancy.fr/entreprises/marches-publics-493.html/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marchespublics.grand-nancy.org.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.


Objet du marché : organisation de classes de découvertes - année 2019.


Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 55240000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRF31.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Caractéristiques principales :
le présent marché concerne l'organisation de séjours en classes de découvertes, hors vacances scolaires, à compter du lundi 7 janvier 2019 et jusqu'au samedi 22 juin 2019, pour un nombre minimum de 10 classes et maximum de 30 classes, soit un nombre minimum de 250 élèves et maximum de 800 élèves. La prestation comprend le transport, l'hébergement, l'encadrement et les activités pour les élèves des classes de Cm2 des écoles de Nancy. Le marché est constitué de 2 lots : un premier sur les séjours classes de découverte de 4 jours / 3 nuitées et un second sur les séjours classes de découverte de 5 jours / 4 nuitées. Le marché est établi sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires (avec un nombre maximum de 5 titulaires par lot maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), s'exécutant par l'émission de bons de commande pour un montant maximum de 40 000 euros (H.T.) pour le lot no1 et de 170 000 euros (H.T.) pour le lot no2, pour la durée du marché. L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification et jusqu'au 22 juin 2019. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du Bordereau des Prix Unitaires
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : organisation de classes de découvertes - année 2019.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement sera effectué selon les dispositions du Titre IV de la loi no2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Il sera fait application d'un délai global de paiement maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par les services municipaux concernés.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : dc1 et Dc2 joint dans le dossier de consultation;
- Autres renseignements demandés : la copie de l'agrément de l'education Nationale et Jeunesse et Sports de la structure.Une copie de tous les agréments du ou des centres et la copie du rapport de la dernière visite de la Commission de sécurité.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 septembre 2018, à 16 heures.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Nancy-2018-52.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 juillet 2018.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://marchespublics.grand-nancy.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7056&orgAcronyme=nancy.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5, Place de la Carrière, C.O. no20038 54036 Nancy Cedex, tél. : 03-83-17-43-43, courriel : [email protected], télécopieur : 03-83-17-43-50.
Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif inter régional de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics 1 rue du préfet Érignac 54000 Nancy, tél. : 03-83-34-25-62.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy 5 place de la Carrière, C.O. no20038 54036 Nancy Cedex, tél. : 03-83-17-43-43, courriel : [email protected], télécopieur : 03-83-17-43-50.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.- séjours classes de découverte de 4 jours / 3 nuitées.
Montant maximum (H.T.) de 40 000 EUR sur la durée du marché
C.P.V. - Objet principal : 55240000.
Mots descripteurs : Aire d'accueil
Lot(s) 2.- séjours classes de découverte de 5 jours / 4 nuitées.
Montant maximum (H.T.) de 170 000 EUR
C.P.V. - Objet principal : 55240000.
Mots descripteurs : Aire d'accueil

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