Avis de marché
Département(s) de publication :93
Annonce n° 26-16954
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Clichy-sous-Bois
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Opérations de réhabilitation de la Mairie de Clichy-sous-Bois, du réaménagement du parc Brongniart
Description : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents de maîtrise d'?uvre complète ou partielle dans le cadre des opérations de réhabilitation de la Mairie de Clichy-sous-Bois, du réaménagement du parc Brongniart attenant à la mairie, ainsi que la réhabilitation/rénovation/transformation/restauration des édicules bâtis présents dans le parc, ainsi que d'éventuelles missions d'aménagement en périphérie du site.
Identifiant de la procédure : 52e08435-9059-4f74-b14f-7750540ecf15
Identifiant interne : 2025-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71420000 Services d'architecture paysagère
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Clichy sous bois
Code postal : 93390
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Opérations de réhabilitation de la Mairie de Clichy-sous-Bois, du réaménagement du parc Brongniart
Description : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents de maîtrise d'uvre complète ou partielle dans le cadre des opérations de réhabilitation de la Mairie de Clichy-sous-bois, du réaménagement du parc Brongniart attenant à la mairie, ainsi que la réhabilitation/rénovation/transformation/restauration des édicules bâtis présents dans le parc, ainsi que d'éventuelles missions d'aménagement en périphérie du site.
Identifiant interne : 2026-03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2026_zUe8ngp1XZ&v=1
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2026_zUe8ngp1XZ&v=1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Clichy-sous-Bois
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie de Clichy-sous-Bois
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Clichy-sous-Bois
Numéro d'enregistrement : 21930014200011
Adresse postale : Place du 11 Novembre 1918
Ville : Clichy sous bois
Code postal : 93390
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : M KEÎTA Daouda - Gestionnaire Marchés
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 00330141703616
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zUe8ngp1XZ
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8f5bb2cf-5b8f-4688-b276-b15cd2689782 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 17/02/2026 à 16:27
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/02/2026