OPÉRATIONS DE DÉMÉNAGEMENTS COURANTS DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS.

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-129075


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : OPÉRATIONS DE DÉMÉNAGEMENTS COURANTS DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations diverses de déménagements courants (hors oeuvres d'art et grosses opérations de déménagements) des Beaux-Arts de Paris.
Identifiant de la procédure : 4e488829-523b-42fd-87b8-21d36e25c618
Identifiant interne : 2025-009
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : OPÉRATIONS DE DÉMÉNAGEMENTS COURANTS DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations diverses de déménagements courants (hors oeuvres d'art et grosses opérations de déménagements) des Beaux-Arts de Paris.
Identifiant interne : LOT UNIQUE

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 15/12/2025
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/01/2026
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Délais légaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS
Numéro d'enregistrement : 19753667500014
Adresse postale : 14 rue Bonaparte
Ville : Paris
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Hélène RICHY
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0147035284
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : f3c9d0a7-12a3-494e-bf3a-7bebf6f512c7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 21/11/2025 à 10:24
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/11/2025