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24/03/2023 S60
France-Bordeaux: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
2023/S 060-174288
Avis de marché
Travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:
https://domofrance.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: ESH
I.5) Activité principale
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
OPERATION DE CONSTRUCTION "BEAUMARCHAIS" A MERIGNAC
Numéro de référence: 2023-32
II.1.2) Code CPV principal
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte:
Opération de construction "Beaumarchais" à Mérignac dont les maîtres d'ouvrage sont Domofrance, Aqprim et Pitch. L'opération est un programme mixte intégrant:
-Pour Domofrance: 58 logements dont 17 en accession, 2 locaux commerciaux et 43 places de stationnement en sous-sol.
- Pour les promoteurs: 99 chambres en résidence séniors et 50 places de parking en sous-sol
55 logements et 71 places de parkings en sous-sol
1 halle gourmande
3 locaux commerciaux
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
GROS OEUVRES - FONDATIONS - MURS FAçADES BETON PREFABRIQUES
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
2 avenue de l'Yser et 1 rue Beaumarchais à MERIGNAC
II.2.4) Description des prestations:
GROS OeUVRES - FONDATIONS - MURS Façades BETON PREFABRIQUES
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options seront précisées au moment de la phase "offres"
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
COUVERTURE ETANCHEITE
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
2 avenue de l'Yser et 1 rue Beaumarchais à MERIGNAC
II.2.4) Description des prestations:
COUVERTURE ETANCHEITE
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options seront précisées au moment de la phase "offres"
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
REVETEMENT DE FACADE -ENDUIT
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
2 avenue de l'Yser et 1 rue Beaumarchais à MERIGNAC
II.2.4) Description des prestations:
REVÊTEMENT DE FAÇADE -ENDUIT
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options seront précisées au moment de la phase "offres"
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
REVETEMENT DE FACADE METALLIQUE
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
2 avenue de l'Yser et 1 rue Beaumarchais à MERIGNAC
II.2.4) Description des prestations:
REVÊTEMENT DE FAÇADE MÉTALLIQUE
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options seront précisées au moment de la phase "offres"
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
SERRURERIE - METALLERIE - CHARPENTE METALLIQUE
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
2 avenue de l'Yser et 1 rue Beaumarchais à MERIGNAC
II.2.4) Description des prestations:
SERRURERIE - MÉTALLERIE - CHARPENTE MÉTALLIQUE
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options seront précisées au moment de la phase "offres"
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
MENUISERIES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
2 avenue de l'Yser et 1 rue Beaumarchais à MERIGNAC
II.2.4) Description des prestations:
MENUISERIES EXTÉRIEURES ET OCCULTATIONS
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options seront précisées au moment de la phase "offres"
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
PLATRERIE - ISOLATION - FAUX PLAFONDS
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
2 avenue de l'Yser et 1 rue Beaumarchais à MERIGNAC
II.2.4) Description des prestations:
PLÂTRERIE - ISOLATION - FAUX PLAFONDS
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options seront précisées au moment de la phase "offres"
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
FLOCAGE
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
2 avenue de l'Yser et 1 rue Beaumarchais à MERIGNAC
II.2.4) Description des prestations:
FLOCAGE
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options seront précisées au moment de la phase "offres"
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
PLOMBERIE - CVC - DESENFUMAGE
Lot nº: 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
2 avenue de l'Yser et 1 rue Beaumarchais à MERIGNAC
II.2.4) Description des prestations:
PLOMBERIE - CVC - DESENFUMAGE
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options seront précisées au moment de la phase "offres"
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
ELECTRICITE
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
2 avenue de l'Yser et 1 rue Beaumarchais à MERIGNAC
II.2.4) Description des prestations:
ELECTRICITE
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options seront précisées au moment de la phase "offres"
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
ASCENSEURS
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
2 avenue de l'Yser et 1 rue Beaumarchais à MERIGNAC
II.2.4) Description des prestations:
ASCENSEURS
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options seront précisées au moment de la phase "offres"
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
MENUISERIES INTERIEURES
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
2 avenue de l'Yser et 1 rue Beaumarchais à MERIGNAC
II.2.4) Description des prestations:
MENUISERIES INTERIEURES
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options seront précisées au moment de la phase "offres"
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
2 avenue de l'Yser et 1 rue Beaumarchais à MERIGNAC
II.2.4) Description des prestations:
REVÊTEMENTS DE SOLS SOUPLES
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options seront précisées au moment de la phase "offres"
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
REVETEMENTS DE SOLS DURS
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
2 avenue de l'Yser et 1 rue Beaumarchais à MERIGNAC
II.2.4) Description des prestations:
REVÊTEMENTS DE SOLS DURS
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options seront précisées au moment de la phase "offres"
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
PEINTURES - SIGNALETIQUE
Lot nº: 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
2 avenue de l'Yser et 1 rue Beaumarchais à MERIGNAC
II.2.4) Description des prestations:
PEINTURES - SIGNALETIQUE
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options seront précisées au moment de la phase "offres"
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
NETTOYAGE
Lot nº: 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
2 avenue de l'Yser et 1 rue Beaumarchais à MERIGNAC
II.2.4) Description des prestations:
NETTOYAGE
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options seront précisées au moment de la phase "offres"
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
VRD - TERRASSEMENT - DEPOLLUTION
Lot nº: 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
2 avenue de l'Yser et 1 rue Beaumarchais à MERIGNAC
II.2.4) Description des prestations:
VRD - TERRASSEMENT - DEPOLLUTION
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options seront précisées au moment de la phase "offres"
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
ESPACES VERTS
Lot nº: 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
2 avenue de l'Yser et 1 rue Beaumarchais à MERIGNAC
II.2.4) Description des prestations:
ESPACES VERTS
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options seront précisées au moment de la phase "offres"
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.5) Informations sur la négociation
IV.1.8) Information concernant laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/05/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date denvoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire
Ville: BORDEAUX
Pays: France
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE (CCIRA)
Ville: BORDEAUX
Pays: France
Courriel:
[email protected]
VI.5) Date denvoi du présent avis:
21/03/2023