5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM du Tarn-et-Garonne et du Lot
Description
:
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM du Tarn-et-Garonne et du Lot
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Montauban
Code postal
:
82000
Subdivision pays (NUTS)
:
Tarn-et-Garonne
(
FRJ28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Cahors
Code postal
:
46000
Subdivision pays (NUTS)
:
Lot
(
FRJ25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
352,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
10,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Démarche sociale et environnementale de l'entreprise pour l'exécution des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
15
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours
:
Délais de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui traite les offres
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM de l'Ariège
Description
:
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM de l'Ariège
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Foix
Code postal
:
09000
Subdivision pays (NUTS)
:
Ariège
(
FRJ21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
360,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
60,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Démarche environnementale de l'entreprise pour l'exécution des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours
:
Délais de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui traite les offres
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires– CPAM de l'Aude
Description
:
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM de l'Aude
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Carcassonne
Code postal
:
11000
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
440,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
60,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Démarche environnementale de l'entreprise pour l'exécution des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
15
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours
:
Délais de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui traite les offres
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment A
Description
:
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment A
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
146,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
60,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Démarche environnementale de l'entreprise pour l'exécution des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours
:
Délais de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui traite les offres
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment B
Description
:
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CTI de Toulouse bâtiment B
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
48,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
60,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Démarche environnementale de l'entreprise pour l'exécution des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours
:
Délais de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui traite les offres
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM des Hautes-Pyrénées et MSA Midi-Pyrénées Sud
Description
:
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CPAM des Hautes-Pyrénées et MSA Midi-Pyrénées Sud
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Tarbes
Code postal
:
65000
Subdivision pays (NUTS)
:
Hautes-Pyrénées
(
FRJ26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
360,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
80,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Démarche sociale et environnementale de l'entreprise pour l'exécution des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
15
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours
:
Délais de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui traite les offres
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires– CCSS de la Lozère
Description
:
Nettoyage des locaux, des surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – CCSS de la Lozère
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Mende
Code postal
:
48000
Subdivision pays (NUTS)
:
Lozère
(
FRJ14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
35,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
60,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Démarche sociale et environnementale de l'entreprise pour l'exécution des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
15
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063024?orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours
:
Délais de droit commun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Organisation qui traite les offres
:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
