Nettoyage de pièces de machines standard en ultra propreté pour la micro-électronique de ' process kit ' et de pièces d'équipements pour le compte du site du CEA LETI (Grenoble)

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France: Services de réparation et d'entretien
Nettoyage de pièces de machines standard en ultra propreté pour la micro-électronique de ' process kit ' et de pièces d'équipements pour le compte du site du CEA LETI (Grenoble). Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre : Nettoyage de pièces de machines standard en ultra propreté pour la micro-électronique de ' process kit ' et de pièces d'équipements pour le compte du site du CEA LETI (Grenoble).
Description : Pour ses activités de recherche le CEA LETI (Grenoble) souhaite confier la prestation de nettoyage standard de ' process kit ' et de pièces équipements de machines au sein du DPFT (Département des Plateformes Technologiques).
Identifiant de la procédure : 1589cb66-56bf-4f20-8256-ea168abf2f81.
Identifiant interne : B26-00216-TZ

La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Grenoble
Subdivision pays (NUTS) : Isère (FRK24)
Pays : France
Informations complémentaires : CEA Conditions d'accès réglementées.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5 Lot
5.1 Lot : LOT-0001.
Titre : Nettoyage de pièces de machines standard de ' process kit ' et de pièces équipements de machines du site de CEA LETI (Grenoble).
https://ted.europa.eu/TED
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Description : Pour ses activités de recherche le CEA LETI (Grenoble) souhaite confier la prestation de nettoyage standard de ' process kit ' et de pièces équipements de machines au sein du DPFT (Département des Plateformes Technologiques).
Identifiant interne : B26-00216-TZ
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère (FRK24)
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions d'accès réglementées.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de
leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://
www.marchespublics.gouv.fr
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais, anglais
Catalogue électronique : Non autorisée

Durée de validité des offres : 4 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
https://ted.europa.eu/TED
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La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
8 Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement : 77568501900298.
Adresse postale : 17 rue des Martyrs
Ville : Grenoble
Code postal : 38054.
Subdivision pays (NUTS) : Isère (FRK24)
Pays : France
Point de contact : M. Thomas ZEMERLI
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0675022569.
Adresse internet : www.cea.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations : https://www.marchespublics.gouv.fr Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002.

Numéro d'enregistrement : 173800053.
Adresse postale : 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135.
Ville : Grenoble Cedex
Code postal : 38022.
Subdivision pays (NUTS) : Isère (FRK24)
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 04 76 42 90 00
Adresse internet : https://grenoble.tribunaladministratif.fr/
Rôles de cette organisation :
https://ted.europa.eu/TED
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Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8214de5f-1fc9-4bc4-8cab-4fe74404e613 -01.
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/06/2026 16:42 +00:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : francais
https://ted.europa.eu/TED
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