Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/332616-2024/html
332616-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
332616-2024
332616-2024 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection – Mission de maitrise d'uvre relative aux travaux de mise en conformité sécurité incendie et désenfumage du bâtiment Bloc Médico-Chirurgical (BMC) sur le site d'Etampes du Centre Hospitalier Sud Essonne.
OJ S 108/2024 05/06/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Sud Francilien
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Mission de maitrise d'uvre relative aux travaux de mise en conformité sécurité incendie et désenfumage du bâtiment Bloc Médico-Chirurgical (BMC) sur le site d'Etampes du Centre Hospitalier Sud Essonne.
Description : La présente consultation a pour objet : Mission de maitrise d'uvre relative aux travaux de mise en conformité sécurité incendie et désenfumage du bâtiment Bloc Médico-Chirurgical (BMC) sur le site d'Etampes du Centre Hospitalier Sud Essonne. Le détail des missions à réaliser est indiqué dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant de la procédure : 174fcd42-e7e4-4a18-a9b7-88f0f3cc557c
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Mission de maitrise d'œuvre relative aux travaux de mise en conformité sécurité incendie et désenfumage du bâtiment Bloc Médico-Chirurgical (BMC) sur le site d'Etampes du Centre Hospitalier Sud Essonne.
Description : Le détail des missions à réaliser est indiqué dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne : 49/2024
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_QfCGZZ_71Z&v=1&selected=0
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_QfCGZZ_71Z&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780111500466
Ville : VERSAILLES Cedex
Code postal : 56 avenue de Saint Cloud
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 01 61 69 55 03
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Sud Francilien
Numéro d’enregistrement : 26910004600318
Adresse postale : 40, avenue Serge Dassault
Ville : Corbeil essonnes
Code postal : 91106
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 1 61 69 55 03
Rôles de cette organisation :
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a52168ee-8d8e-4c78-8069-465aaf4c88b0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2024 14:59:45 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 332616-2024
Numéro de publication au JO S : 108/2024
Date de publication : 05/06/2024
