Mission d'iconographe dans le cadre des activités des Arts Décoratifs.

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-63313


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : LES ARTS DECORATIFS
Forme juridique de l'acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Mission d'iconographe dans le cadre des activités des arts décoratifs
Description : Mission d'iconographe dans le cadre des activités des arts décoratifs
Identifiant de la procédure : 0d5aca46-3b6f-45e7-910f-337667b569bf
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521100 Services d'exposition dans les musées

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 107 RUE DE RIVOLI
Ville : Paris
Code postal : 75001
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mission d'iconographe dans le cadre des activités des Arts Décoratifs
Description : Mission d'iconographe dans le cadre des activités des Arts Décoratifs
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521100 Services d'exposition dans les musées

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 107 rue de rivoli
Ville : Paris
Code postal : 75001
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LES ARTS DECORATIFS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LES ARTS DECORATIFS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : LES ARTS DECORATIFS

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : LES ARTS DECORATIFS
Numéro d'enregistrement : 78810524500013
Adresse postale : 107 RUE DE RIVOLI
Ville : Paris 1
Code postal : 75001
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0144555961
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b1140be7-cd06-4737-96b3-cb3cdf516ec9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 05/06/2025 à 14:31
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2025