type de procédure balisée:Ouverte
durée du marché balisée:132 mois
type de procedure:Appel d'offres ouvert
code postal du moa balisé:69003
ligne d'adresse du moa:83 Boulevard Marius Vivier Merle
libellé du contact balisé:
[email protected]qualifications professionnelles:CPV: 33151000 - Appareils et fournitures pour radiothérapie, 51413000 - Services d'installation de matériel de radiothérapie
libellé du lieu d'exécution balisé:LYON
caractéristiques principales:Cf. DCE
raison sociale du moa balisée:GCS UniHA
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-112211
téléphone du contact balisé:0627556700
ville du moa balisée:LYON
siret du moa balisé:13000222300043
objet du marché:Mises à jour du parc de solutions de radiothérapie RaySearch
texte du lot:Mises à jour du parc de solutions de radiothérapie Raysearch - Cf. DCE - CPV: 33151000 51413000
Référence Marché:M_3465
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-112211 du 19/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :69.
Annonce no26-112211.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:GCS UniHA
Forme juridique de l'acheteur:Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur:Santé
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:GCS UniHA : Mises à jour du parc de solutions de radiothérapie RaySearch
Description:Cf. DCE
Identifiant de la procédure:8155e9c9-81ef-4d78-b8bb-f5197baee07f
Identifiant interne:M_3465.
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):33151000Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire(cpv):51413000Services d'installation de matériel de radiothérapie
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)
Pays:France
2.1.4Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:Mises à jour du parc de solutions de radiothérapie Raysearch
Description:Cf. DCE
Identifiant interne:Lot 1.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):33151000Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire(cpv):51413000Services d'installation de matériel de radiothérapie
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:Cf. Annexe 0 du CCAP qui liste les bénéficiaires du marchés.
Ville:LYON
Code postal:69003.
Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:132Mois
5.1.5Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre:4,500,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Informations complémentaires:Le nombre de participants n'est pas limité.
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Cf. DCE
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052419&orgAcronyme=x7c
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052419&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:05/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:8Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Pas encore connu
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:999.
Justification de la durée de l'accord-cadre:Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition de logiciels (achat) pourront être émis à partir de la date de notification et jusqu'au 29 janvier 2030 inclus. Aucun bon de commande relatif au déclenchement de l'acquisition d'équipements ne pourra être émis postérieurement au 29 janvier 2030. Les bons de commande de maintenance et de formation, ne pourront être émis que pendant une période de 8 ans à compter de la mise en service de la solution et pour les seuls logiciels acquis dans le cadre du présent accord-cadre. En effet, la fourniture des prestations de maintenance et de formation sont des prestations ' captives ' du fournisseur des logiciels objet du présent marché dont la durée de vie est de 8 ans. Compte tenu des délais de livraison et de déploiement, la mise en service est susceptible d'intervenir jusqu'à 1 an après la commande.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours:Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des ' mesures de publicité appropriées '
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:GCS UniHA
Numéro d'enregistrement:13000222300043.
Adresse postale:83 Boulevard Marius Vivier Merle
Ville:LYON
Code postal:69003.
Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0627556700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement:17690005800015.
Adresse postale:184 rue Duguesclin
Ville:LYON
Code postal:69003.
Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:569c62ef-67fc-468e-aa97-4ca82c684bba-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:19/11/2026 à 08:31.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/11/2026