Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 25-14682
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Meudon
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21920048200012
Ville : Meudon
Code postal : 92190
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 92
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=890570&orgAcronyme=y6u
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service commande publique
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 141143764
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Cf. règlement de la consultation (RC) - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf. règlement de la consultation (RC) - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Cf. règlement de la consultation (RC)
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 06/03/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Ville de Meudon
Pole jeunesse famille
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : MISE EN PLACE DE STAGES DE SOUTIEN SCOLAIRE AU SEIN DE LA VILLE DE MEUDON
Code CPV principal - Descripteur principal : 80310000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de stages de soutien scolaire au sein de la ville de Meudon.
Lieu principal d'exécution du marché : Meudon
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : LOT 1 : Mise en place de stages de soutien scolaire pour les collégiens, au sein de la ville de Meudon
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80200000
Lieu d'exécution du lot : Meudon -
Description du lot : LOT 2 : Mise en place de stages de soutien scolaire ludoéducatif en culture littéraire pour les élémentaires, au sein de la ville de Meudon
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80100000
Lieu d'exécution du lot : Meudon -
Description du lot : LOT 3 : Mise en place de stages de soutien scolaire ludoéducatif en culture scientifique pour les élémentaires, au sein de la ville de Meudon
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80100000
Lieu d'exécution du lot : Meudon
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 1°, R. 2123-1 1° et R. 2123-4 du Code de la commande publique (C.C.P.)
Pour chacun des lots, il s'agira d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2 alinéa 2, R2162-4 2° à R2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du C.C.P.
LOT 1 : le montant maximum annuel = 10 000 euros HT
LOT 2 : le montant maximum annuel = 7 500 euros HT
LOT 3 : le montant maximum annuel = 7 500 euros HT
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il peut être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite par période d'un (1) an, et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/02/2025