Département(s) de publication : 90
Annonce No 23-32203
I.II.III.IV.V.VI.
FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ
Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur :
Ville de Belfort
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21900010600019
Ville :
Belfort
Code Postal :
90000
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 90
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Identifiant interne de la consultation :
23v014
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
Section 3 : Procedure
Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatLots 1 et 2 : le candidat produira au moins deux exemples de réalisations de magazines (de collectivités de préférence)Si le candidat le souhaite : tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate(qualifications, certifications, etc...)
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
3 avril 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché :
Mise en page, impression, et distribution du Belfort Mag, magazine d'informations municipales
Code CPV principal
Descripteur principal : 79800000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lieu principal d'exécution du marché :
Commune de Belfort 90000 - Belfort
Durée du marché (en mois) :
18
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Impression, Publicité, Communication
Section 5 : Lots
OBJET : Mise en page, impression, et distribution du Belfort Mag, magazine d'informations municipales
Description du lot : 1 : Mise en page. Mise en page
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79800000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :Commune de Belfort90000Belfort
Description du lot : 2 : Impression. Impression
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79800000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :Commune de Belfort90000Belfort
Description du lot : 3 : Distribution. Distribution
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79800000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :Commune de Belfort90000Belfort
Section 6 : Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
9 mars 2023