643163-2025.
643163-2025 - Mise en concurrence
France - Travaux de construction d'immeubles collectifs - Marchés de travaux - Construction de 77 logements répartis sur 2 bâtiments Bâtiment C (40 logements en R+10) et bâtiment D (27 logements en R+8) ainsi que d'un socle de stationnement en infrastructure, réparti sur 2 niveaux - 152 places au total - AOO - 18 lots
OJ S 188/2025 01/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: ATLANTIQUE HABITATIONS
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: BAGATELLE
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: AIGUILLON CONSTRUCTION
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Marchés de travaux - Construction de 77 logements répartis sur 2 bâtiments Bâtiment C (40 logements en R+10) et bâtiment D (27 logements en R+8) ainsi que d'un socle de stationnement en infrastructure, réparti sur 2 niveaux - 152 places au total - AOO - 18 lots
Description: La présente consultation a pour objet des travaux relatifs à la construction de 77 logements répartis sur 2 bâtiments - Bâtiment C (40 logements en R+10) et bâtiment D (27 logements en R+8) ainsi que d'un socle de stationnement en infrastructure, réparti sur 2 niveaux - 152 places au total - (lots no1, no2, no4, no5, no6, no7, no8, no9, no9a, no10, no11, no12, no13, no15, no16, no17, no18, no20) - 18 lots. Les lots (marchés) no2, no10 et no18 comportent une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi. La présente consultation est lancée dans le cadre du groupement de commandes constitué entre ATLANTIQUE HABITATIONS, BAGATELLE et AIGUILLON CONSTRUCTION. ATLANTIQUE HABITATIONS est le coordonnateur du groupement pour la passation du marché
Identifiant de la procédure: 7252ed22-a902-4779-bb99-91b052f4bde4.
Identifiant interne: TRX - BAGATELLE - AOO - LP CF
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Zambèse
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: La consultation comprend les quatre (4) variantes obligatoires suivantes dont les modalités et le contenu sont décrits au Rc et au Cctp : - Variante no1 - Lot 5 : Remplacement de la toiture zinc par du Plx et des gouttières carrés aluminium laquées pour Atlantique Habitations et Aiguillon Construction - Variante no2 - Lot 12 : Remplacement Carrelage grès cérame 10x10 cm U4p3 par du carrelage grès cérame 45x45 cm U4p3 et des plinthes pour Aiguillon Construction : Variante no3 - Lot 18 : Remplacement des lavabos sur colonne par des meubles vasques pour Aiguillon Construction : Variante no4 - Lot 18 : Calorifuge non fendu pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Les candidats pourront également proposer des variantes ' facultatives '
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 18.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 18.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Terrassement généraux - VRD
Description: Travaux de Terrassement généraux - VRD
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options:
Description des options: La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : Pse no1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse no1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse no2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Zambèse
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 27 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1715189.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1715189.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/11/2025 14:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Herblain
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Gros-oeuvre
Description: Travaux de Gros-oeuvre
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros oeuvre, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options:
Description des options: La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : Pse no1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse no1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse no2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Zambèse
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 27 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1715189.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1715189.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/11/2025 14:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Herblain
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Charpente Bois
Description: Travaux de Charpente Bois
Identifiant interne: 4.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261100 Travaux de charpente, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options:
Description des options: La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : Pse no1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse no1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse no2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Zambèse
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 27 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1715189.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1715189.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/11/2025 14:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Herblain
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Couverture Zinc
Description: Travaux de Couverture Zinc
Identifiant interne: 5.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261210 Travaux de couverture, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options:
Description des options: La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : Pse no1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse no1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse no2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Zambèse
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 27 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1715189.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1715189.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/11/2025 14:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Herblain
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Ravalement
Description: Travaux de Ravalement
Identifiant interne: 6.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45443000 Travaux de facade, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options:
Description des options: La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : Pse no1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse no1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse no2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Zambèse
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 27 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1715189.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1715189.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/11/2025 14:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Herblain
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Menuiserie Extérieure PVC
Description: Travaux de Menuiserie Extérieure PVC
Identifiant interne: 7.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options:
Description des options: La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : Pse no1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse no1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse no2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Zambèse
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 27 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1715189.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1715189.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/11/2025 14:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Herblain
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Menuiserie Extérieure Alu et Acier
Description: Travaux de Menuiserie Extérieure Alu et Acier
Identifiant interne: 8.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options:
Description des options: La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : Pse no1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse no1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse no2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Zambèse
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 27 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1715189.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1715189.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/11/2025 14:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Herblain
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: Métallerie
Description: Travaux de Métallerie
Identifiant interne: 9.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223110 Installation de structures en métal, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options:
Description des options: La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : Pse no1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse no1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse no2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Zambèse
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 27 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1715189.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1715189.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/11/2025 14:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Herblain
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: Portail
Description: Travaux de Portail
Identifiant interne: 9a
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421148 Installation de portails, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options:
Description des options: La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : Pse no1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse no1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse no2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Zambèse
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 27 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1715189.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1715189.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/11/2025 14:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Herblain
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: Cloisons - Doublages - Plafonds
Description: Travaux de Cloisons - Doublages - Plafonds
Identifiant interne: 10
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options:
Description des options: La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : Pse no1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse no1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse no2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Zambèse
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 27 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1715189.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1715189.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/11/2025 14:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Herblain
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: Menuiserie intérieure bois
Description: Travaux de Menuiserie intérieure bois
Identifiant interne: 11.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options:
Description des options: La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : Pse no1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse no1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse no2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Zambèse
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 27 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1715189.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1715189.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/11/2025 14:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Herblain
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0012.
Titre: Chape - Carrelage - Faïence
Description: Travaux de Chape - Carrelage - Faïence
Identifiant interne: 12.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45431000 Carrelages, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options:
Description des options: La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : Pse no1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse no1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse no2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Zambèse
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 27 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1715189.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1715189.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/11/2025 14:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Herblain
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0013.
Titre: Sols souples
Description: Travaux de Sols souples
Identifiant interne: 13.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options:
Description des options: La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : Pse no1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse no1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse no2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Zambèse
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 27 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1715189.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1715189.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/11/2025 14:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Herblain
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0014.
Titre: Peinture
Description: Travaux de Peinture
Identifiant interne: 15.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options:
Description des options: La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : Pse no1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse no1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse no2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Zambèse
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 27 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1715189.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1715189.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/11/2025 14:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Herblain
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0015.
Titre: Nettoyage
Description: Travaux de Nettoyage
Identifiant interne: 16.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45452000 Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options:
Description des options: La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : Pse no1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse no1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse no2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Zambèse
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 27 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1715189.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1715189.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/11/2025 14:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Herblain
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0016.
Titre: Ascenseurs
Description: Travaux d'Ascenseurs
Identifiant interne: 17.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options:
Description des options: La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : Pse no1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse no1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse no2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Zambèse
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 27 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1715189.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1715189.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/11/2025 14:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Herblain
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0017.
Titre: Chauffage - Ventilation - Plomberie Sanitaire
Description: Travaux de Chauffage - Ventilation - Plomberie Sanitaire
Identifiant interne: 18.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options:
Description des options: La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : Pse no1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse no1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse no2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Zambèse
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 27 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1715189.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1715189.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/11/2025 14:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Herblain
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.Lot: LOT-0018.
Titre: Aménagements Paysagers
Description: Travaux d'Aménagements Paysagers
Identifiant interne: 20
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options:
Description des options: La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : Pse no1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse no1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse no2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Zambèse
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 27 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1715189.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1715189.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/11/2025 14:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Herblain
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 0A215058-E065-B06D-AD952C6BD6206D0C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: ATLANTIQUE HABITATIONS
Numéro d'enregistrement: 68656.
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: BIRAUD Vincent
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0251806767.
Adresse internet: https://atlantique-habitations.fr
Profil de l'acheteur: https://marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Chef de groupe
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: ATLANTIQUE HABITATIONS
Numéro d'enregistrement: 0A215081-EEB8-33FF-F92F9417CADEC9C3.
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0251806767.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement: 0A215092-9808-994F-7223FBFC3A956DDB
Adresse postale: Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard
Ville: Rennes
Code postal: 35031.
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0299653737.
Télécopieur: 0299310615.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement: 0A2150A3-BA87-C72C-49DB2CA77B40E98C
Adresse postale: Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard
Ville: Rennes
Code postal: 35031.
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0299653737.
Télécopieur: 0299310615.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0006.
Nom officiel: BAGATELLE
Numéro d'enregistrement: 0A2150D2-C0A1-DF17-775CC94C2F370777.
Adresse postale: 9 Impasse de Borderouge
Ville: Toulouse
Code postal: 31200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0251806767.
Profil de l'acheteur: https://marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0007.
Nom officiel: AIGUILLON CONSTRUCTION
Numéro d'enregistrement: 0A2150F1-B13A-19CF-1055C6645875CA2E
Adresse postale: 171 rue de Vern
Ville: Rennes
Code postal: 35200
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0251806767.
Profil de l'acheteur: https://marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 33ae5071-2bc4-4b9e-9ec3-4de05000ca84 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 30/09/2025 14:33:20 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 643163-2025.
Numéro de publication au JO S: 188/2025.
Date de publication: 01/10/2025
