Avis de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 25-121123
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SYNDICAT TRI-OR
Type de Numéro national d'indentification : SIREN
N° National d'identification : 25950028800024
Ville : Champagne-sur-oise
Code postal : 95660
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 95
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_QCkLf9plTL
Identifiant interne de la consultation : 2025-05
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Sonia Anseaume
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : 0134700560
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Toutes les informations sont dans le DCE - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Toutes les informations sont dans le DCE - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Toutes les informations sont dans le DCE
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 01/12/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Oui
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins du syndicat Tri Or
Code CPV principal - Descripteur principal : 66510000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins du Syndicat TRI-OR. Il est alloti et porte sur les risques suivants :
- LOT N° 1 : ASSURANCES DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES
- LOT N° 2 : ASSURANCES DE RESPONSABILITE CIVILE ET DES RISQUES ANNEXES (INDEMNITES CONTRACTUELLES)
- LOT N° 3 : ASSURANCES AUTOMOBILES ET DES RISQUES ANNEXES
- LOT N° 4 : ASSURANCES DE LA PROTECTION JURIDIQUE
- LOT N° 5 : ASSURANCES DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS
Lieu principal d'exécution du marché : Val-d'Oise
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Lot 1 Assurances des dommages aux biens et des risques annexes
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515200
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 80000 euros
Lieu d'exécution du lot : Champagne sur Oise, Rue pasteur Prolongée 95660 -
Description du lot : Lot 2 Assurances de responsabilité civile et des risques annexes
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2000 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire du syndicat Tri Or (95) -
Description du lot : Lot 3 Assurances automobiles et des risques annexes
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66514110
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 19000 euros
Lieu d'exécution du lot : Val d'Oise (95) -
Description du lot : Lot 4 Assurances de la protection juridique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66513100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1400 euros
Lieu d'exécution du lot : Champagne sur Oise (95) -
Description du lot : Lot 5 Assurances de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66513100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1200 euros
Lieu d'exécution du lot : Champagne sur Oise (95)
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/10/2025
