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MARCHE RELATIF A L'ACQUISITION DE MANUELS SCOLAIRES, DE FOURNITURES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES, DE JEUX ET DE JOUETS

Ville du Plessis Robinson

MARCHE RELATIF A L'ACQUISITION DE MANUELS SCOLAIRES, DE FOURNITURES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES, DE JEUX ET DE JOUETS

92 - LE PLESSIS ROBINSON

Mise en ligne : 27/12/2024

Limite de réponse : 20/01/2025

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2501-1902

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Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :92
Annonce n° 24-143016

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie du Plessis Robinson
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : MARCHE RELATIF A L'ACQUISITION DE MANUELS SCOLAIRES, DE FOURNITURES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES, DE JEUX ET DE JOUETS.
Description : Le marché a pour objet l'acquisition (la fourniture et la livraison) de manuels scolaires, de fournitures scolaires et périscolaires, de jeux et de jouets pour les besoins des écoles, des centres de loisirs, des crèches et des structures de la Jeunesse, de la médiathèque et des arts plastiques de la Ville du Plessis-Robinson. Il s'agit d'une nouvelle mise en concurrence intervenant après la déclaration sans suite, pour motif d'intérêt général, de la procédure initiale en application des articles R.2185-1 à R.2185-2 du Décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie règlementaire du Code de la Commande Publique.
Identifiant de la procédure : 2e376089-d10f-41ef-b55a-4b6221c165c3
Avis précédent : 255558-2024
Identifiant interne : FOURNITURES SCOLAIRES 2025
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37520000 Jouets

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 1: ACQUISITION DE MANUELS SCOLAIRES
Description : Le marché a pour objet l'acquisition (la fourniture et la livraison) de manuels scolaires pour les besoins de la Ville du Plessis-Robinson. Les prestations, objet du lot 1, seront traitées à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique et des prix unitaires figurant au(x) catalogue(s) tarifs publics de l'éditeur, après application de la (ou des) remise(s) consentie(s) par le candidat à l'article 3 de son acte d'engagement. Montant maximum annuel prévisionnel HT estimé à 65 000 Euros HT. Montant maximum du marché sur sa durée totale fixé à 260 000 Euros HT. Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit trois fois pour une même durée. Le descriptif des prestations attendues dans le cadre du marché est détaillé dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : cf. article 5.1 du règlement de la consultation.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : cf. article 5.1 du règlement de la consultation.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : cf. article 5.1 du règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie du Plessis Robinson
Organisation qui traite les offres : Mairie du Plessis Robinson

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 2: ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
Description : Le marché a pour objet l'acquisition (la fourniture et la livraison) de fournitures scolaires et périscolaires pour les besoins de la Ville du Plessis-Robinson. Les prestations, objet du marché, seront traitées à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique et des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires (BPU) du lot 2. Le cas échéant et, uniquement en cas de besoin de fournitures ne figurant pas dans le bordereau des prix unitaires, les services du Pouvoir Adjudicateur pourront commander des fournitures en application des tarifs publics figurant au(x) catalogue(s) du candidat, après application de la (ou des) remise(s) consentie(s) par le candidat à l'article 3 de son acte d'engagement, le(s catalogue(s) étant rendu(s) contractuel(s) et joint(s) à l'offre du candidat. Montant maximum annuel prévisionnel HT estimé à 200 000 Euros HT. Montant maximum HT du marché, sur sa durée totale, fixé à 800 000 Euros HT. Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit trois fois pour une même durée. Le descriptif technique de l'ensemble des prestations attendues dans le cadre du marché est détaillé dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : cf. article 5.1 du règlement de la consultation.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : cf. article 5.1 du règlement de la consultation.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : cf. article 5.1 du règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie du Plessis Robinson
Organisation qui traite les offres : Mairie du Plessis Robinson

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LOT 3: ACQUISITION DE JEUX ET DE JOUETS
Description : Le marché a pour objet l'acquisition (la fourniture et la livraison) de jeux et de jouets pour les besoins de la Ville du Plessis-Robinson. Les prestations, objet du marché, seront traitées à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique et des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires (BPU) du lot 3. Le cas échéant et, uniquement en cas de besoin de fournitures ne figurant pas dans le bordereau des prix unitaires, les services du Pouvoir Adjudicateur pourront commander des fournitures en application des tarifs publics figurant au(x) catalogue(s) du candidat, après application de la (ou des) remise(s) consentie(s) par le candidat à l'article 3 de son acte d'engagement, le(s catalogue(s) étant rendu(s) contractuel(s) et joint(s) à l'offre du candidat. Montant maximum annuel prévisionnel HT estimé à 60 000 Euros HT. Montant maximum HT du marché, sur sa durée totale, fixé à 240 000 Euros HT. Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit trois fois pour une même durée. Le descriptif technique de l'ensemble des prestations attendues dans le cadre du marché est détaillé dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37520000 Jouets

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : cf. article 5.1 du règlement de la consultation.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : cf. article 5.1 du règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 12:00