date limite de remise des offres:25/09/2026 19:00
raison sociale du moa balisée:Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
critères d'attribution:Qualité ; Valeur technique ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30 - Prix ; Prix ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30 - Qualité ; Délai d'exécution ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20 - Qualité ; Durée de la garantie ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5 - Qualité ; Considération environnementale ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
type de procedure:Appel d'offres ouvert
type de procédure balisée:Ouverte
pays du moa balisée:FRA
siret du moa balisé:18008901301682
durée du marché balisée:9 Mois
code postal du moa balisé:06905
libellé du contact balisé:Pôle achats
libellé du lieu d'exécution balisé:Villefranche-sur-Mer
qualifications professionnelles:CPV: 38433100 - Spectromètre de masse
caractéristiques principales:Les stipulations de la présente consultation porte sur l'acquisition et la maintenance d'un proton Transfer Reaction - Time of Flight - Mass spectrometer (PTR-Tof-MS, spectromètre de masse à temps de vol) doit être capable de mesurer en continu dans l'air des composés organiques volatiles de taille comprise entre 20 et 200 Da. Cet instrument est destiné au projet de recherche ERC UNIVOC qui se déroule au sein du Laboratoire d'Océanographie de Villefranche (LOV), sur le site de l'Institut de la Mer de Villefranche (IMEV).
ligne d'adresse du moa:Les lucioles 1 - campus azur - bât. 3 250 rue Albert Einstein CS 10269
téléphone du contact balisé:0493954222
ville du moa balisée:Sophia antipolis cedex
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/596102-2026/pdfs
objet du marché:Marché portant sur l'acquisition et la maintenance d'un spectromètre de masse à réaction de transfert de protons et à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour le compte du LOV
texte du lot:Marché portant sur l'acquisition et la maintenance d'un spectromètre de masse à réaction de transfert de protons et à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour le compte du LOV - Les stipulations de la présente consultation porte sur l'acquisition et la maintenance d'un proton Transfer Reaction - Time of Flight - Mass spectrometer (PTR-Tof-MS, spectromètre de masse à temps de vol) doit être capable de mesurer en continu dans l'air des composés organiques volatiles de taille comprise entre 20 et 200 Da. Cet instrument est destiné au projet de recherche ERC UNIVOC qui se déroule au sein du Laboratoire d'Océanographie de Villefranche (LOV), sur le site de l'Institut de la Mer de Villefranche (IMEV) : CPV: 38433100
Référence Marché:2026-10
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596102-2026 - Mise en concurrence
596102-2026.
596102-2026 - Mise en concurrence
France - Spectromètre de masse - Marché portant sur l'acquisition et la maintenance d'un spectromètre de masse à réaction de transfert de protons et à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour le compte du LOV
OJ S 166/2026 28/08/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Marché portant sur l'acquisition et la maintenance d'un spectromètre de masse à réaction de transfert de protons et à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour le compte du LOV
Description: Les stipulations de la présente consultation porte sur l'acquisition et la maintenance d'un proton Transfer Reaction - Time of Flight - Mass spectrometer (PTR-Tof-MS, spectromètre de masse à temps de vol) doit être capable de mesurer en continu dans l'air des composés organiques volatiles de taille comprise entre 20 et 200 Da. Cet instrument est destiné au projet de recherche ERC UNIVOC qui se déroule au sein du Laboratoire d'Océanographie de Villefranche (LOV), sur le site de l'Institut de la Mer de Villefranche (IMEV).
Identifiant de la procédure: eba5e4c6-764d-4a19-9f79-c65a248ea22d
Identifiant interne: 2026-10
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433100 Spectromètre de masse
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Institut de la Mer, Bâtiment Jean Maetz, 181 Chemin du Lazaret
Ville: Villefranche-sur-Mer
Code postal: 06230
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme et actualisable pour l'acquisition, prix révisable pour la maintenance et le support. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l'article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30 % du montant TTC du marché. Paiement après service fait pour l'acquisition et terme à échoir pour la maintenance et le support. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Marché portant sur l'acquisition et la maintenance d'un spectromètre de masse à réaction de transfert de protons et à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour le compte du LOV
Description: Les stipulations de la présente consultation porte sur l'acquisition et la maintenance d'un proton Transfer Reaction - Time of Flight - Mass spectrometer (PTR-Tof-MS, spectromètre de masse à temps de vol) doit être capable de mesurer en continu dans l'air des composés organiques volatiles de taille comprise entre 20 et 200 Da. Cet instrument est destiné au projet de recherche ERC UNIVOC qui se déroule au sein du Laboratoire d'Océanographie de Villefranche (LOV), sur le site de l'Institut de la Mer de Villefranche (IMEV).
Identifiant interne: 2026-10
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433100 Spectromètre de masse
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Institut de la Mer, Bâtiment Jean Maetz, 181 Chemin du Lazaret
Ville: Villefranche sur mer
Code postal: 06230
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles. Se référer à l'article VI.3 du règlement de la consultation.
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de la garantie
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5.
Critère:
Type: Qualité
Description: Considération environnementale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 15.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3058374&orgAcronyme=f2h
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3058374&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 19:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 ducode de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Organisation qui traite les offres: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Numéro d'enregistrement: 18008901301682.
Adresse postale: Les lucioles 1 - campus azur - bât. 3 250 rue Albert Einstein CS 10269.
Ville: Sophia antipolis cedex
Code postal: 06905.
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Pôle achats
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0493954222.
Adresse internet: https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement: 17060005000026.
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039.
Ville: Nice
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0489978600
Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 5e57216c-3a63-464d-90fb-b95f7ff87c5a - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 26/08/2026 14:27:49 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 596102-2026.
Numéro de publication au JO S: 166/2026.
Date de publication: 28/08/2026
