date limite de remise des offres:17/12/2026 12:00
date limite de candidature:17/12/2026 13:00
libellé du contact balisé:Plateforme Aws
libellé du lieu d'exécution balisé:Saint-jean-de-verges
durée du marché balisée:24 mois
type de procédure balisée:Procédure adaptée ouverte
téléphone du contact balisé:+33 561033030
ville du moa balisée:FOIX CEDEX
type de procedure:Procédure adaptée
critères d'attribution:énoncé dans le Rc
renseignements complémentaires:Visite obligatoire : non
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-111278
qualifications professionnelles:CPV: 33141700 - Fournitures orthopédiques
code postal du moa balisé:09017
raison sociale du moa balisée:Centre hospitalier des vallées de l'Ariège
siret du moa balisé:26090023800148
caractéristiques principales:L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
objet du marché:Fourniture et livraison d'orthèses
texte du lot:02 : Fourniture d'orthèse moulée. Tailles spécifiques - CPV: 33141700
texte du lot:01 : Fourniture de corset de jewett. Tailles standards - CPV: 33141700
Référence Marché:2649
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-111278 du 16/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication : 09.
Annonce no26-111278.
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Centre hospitalier des vallées de l'Ariège
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
- No National d'identification : 26090023800148.
Ville : FOIX CEDEX
Code postal : 09017.
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 09.
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1903804.
Identifiant interne de la consultation : 2649.
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Plateforme Aws
Numéro de téléphone du contact : +33 561033030
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Autres exigences économiques ou financières : La charte d'engagement du prestataire
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 17/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et livraison d'orthèses
Code CPV principal - Descripteur principal : 33141700
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lieu principal d'exécution du marché : FRJ21 - Ariège
Durée du marché (en mois) : 24.
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 180000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
Description du lot : 01 : Fourniture de corset de jewett. Tailles standards
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 33141700
Lieu d'exécution du lot : Chemin de Barrau
09000
Saint-jean-de-verges
Description du lot : 02 : Fourniture d'orthèse moulée. Tailles spécifiques
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 33141700
Lieu d'exécution du lot : Chemin de Barrau
09000
Saint-jean-de-verges
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/11/2026