date de fin de la prestation:31/12/2027 00:00
date limite de candidature:11/01/2027 12:00
date de début du marché:09/02/2027 00:00
date limite de remise des offres:11/01/2027 12:00
type de procédure balisée:Ouverte
ligne d'adresse du moa:13 Rn 20
téléphone du contact balisé:0561646800
libellé du contact balisé:MARFAING Alain - Président
qualifications professionnelles:CPV: 34928471 - Matériel de signalisation, 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
durée du marché balisée:48 mois
raison sociale du moa balisée:Communauté de Communes de la Haute Ariège
ville du moa balisée:Luzenac
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-111056
caractéristiques principales:La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1o et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
type de procedure:Appel d'offres ouvert
code postal du moa balisé:09250
libellé du lieu d'exécution balisé:Luzenac
objet du marché:Marché d'entretien des itinéraires de randonnée, circuits VTT labellisés, chemins d'accès à des sites de pratique des activités de pleine nature et aires d'accueil d'intérêt communautaire
Accord
texte du lot:Tous travaux sur les sentiers de la ' Vallée du Donezan ' - Tous travaux sur les sentiers de la ' Vallée du Donezan ' - CPV: 34928471 77310000
texte du lot:Tous travaux sur les sentiers de ' haute montagne du Vicdessos ' - Tous travaux sur les sentiers de ' haute montagne du Vicdessos ' - CPV: 34928471 77310000
texte du lot:Balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de la ' Basse Vallée d'Ax ' et de ' Hautes Vallées d'Ax ' - Balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de la ' Basse Vallée d'Ax ' et de ' Hautes Vallées d'Ax ' - CPV: 34928471 77310000
texte du lot:Balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de la ' Vallée du Vicdessos ' - Balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de la ' Vallée du Vicdessos ' - CPV: 34928471 77310000
texte du lot:Tous travaux sur les sentiers de la ' Haute Montagne en Vallées d'Ax ' - Tous travaux sur les sentiers de la ' Haute Montagne en Vallées d'Ax ' - CPV: 34928471 77310000
texte du lot:Fourniture de visuels de signalétique directionnelle - Fourniture de visuels de signalétique directionnelle - CPV: 34928471 77310000
texte du lot:Tous travaux sur les sentiers de la ' Haute Montagne du Donezan ' - Tous travaux sur les sentiers de la ' Haute Montagne du Donezan ' - CPV: 34928471 77310000
texte du lot:Tous travaux hors balisage sur les sentiers de la ' Basse Vallée d'Ax ' - Tous travaux hors balisage sur les sentiers de la ' Basse Vallée d'Ax ' - CPV: 34928471 77310000
texte du lot:Tous travaux hors balisage sur les sentiers de la ' Vallée du Vicdessos ' - Tous travaux hors balisage sur les sentiers de la ' Vallée du Vicdessos ' - CPV: 34928471 77310000
texte du lot:Tous travaux hors balisage sur les sentiers de la ' Hautes Vallées d'Ax ' - Tous travaux hors balisage sur les sentiers de la ' Hautes Vallées d'Ax ' - CPV: 34928471 77310000
Référence Marché:Sentiers
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-111056 du 16/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :09.
Annonce no26-111056.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:Communauté de Communes de la Haute Ariège
Forme juridique de l'acheteur:Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Marché d'entretien des itinéraires de randonnée, circuits VTT labellisés, chemins d'accès à des sites de pratique des activités de pleine nature et aires d'accueil d'intérêt communautaire Accord cadre à bon de commande avec maximum
Description:La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1o et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure:37165674-9eab-4af7-8d24-ed34637bd688.
Identifiant interne:Sentiers
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):34928471Matériel de signalisation
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Ariège(FRJ21)
Pays:France
2.1.4Informations générales
Informations complémentaires:La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : http://cc-hauteariege.marches-publics.info
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:3.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:3.
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:Tous travaux hors balisage sur les sentiers de la ' Vallée du Vicdessos '
Description:Tous travaux hors balisage sur les sentiers de la ' Vallée du Vicdessos '
Identifiant interne:1.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):34928471Matériel de signalisation
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:13 Rn 20
Ville:Luzenac
Code postal:09250
Subdivision pays (NUTS):Ariège(FRJ21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:09/02/2027.
Date de fin de durée:31/12/2027.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:Renouvelable 3 fois par période de 12 mois
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903539.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903539.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Autorisée
Date limite de réception des offres:11/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:12/01/2027 à 14:00
Lieu:Luzenac
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours:Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Communauté de Communes de la Haute Ariège
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002.
Titre:Balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de la ' Vallée du Vicdessos '
Description:Balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de la ' Vallée du Vicdessos '
Identifiant interne:2.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):34928471Matériel de signalisation
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:13 Rn 20
Ville:Luzenac
Code postal:09250
Subdivision pays (NUTS):Ariège(FRJ21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:09/02/2027.
Date de fin de durée:31/12/2027.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:Renouvelable 3 fois par période de 12 mois
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903539.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903539.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Autorisée
Date limite de réception des offres:11/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:12/01/2027 à 14:00
Lieu:Luzenac
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours:Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Communauté de Communes de la Haute Ariège
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003.
Titre:Tous travaux sur les sentiers de ' haute montagne du Vicdessos '
Description:Tous travaux sur les sentiers de ' haute montagne du Vicdessos '
Identifiant interne:3.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):34928471Matériel de signalisation
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:13 Rn 20
Ville:Luzenac
Code postal:09250
Subdivision pays (NUTS):Ariège(FRJ21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:09/02/2027.
Date de fin de durée:31/12/2027.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:Renouvelable 3 fois par période de 12 mois
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903539.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903539.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Autorisée
Date limite de réception des offres:11/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:12/01/2027 à 14:00
Lieu:Luzenac
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours:Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Communauté de Communes de la Haute Ariège
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0004.
Titre:Tous travaux hors balisage sur les sentiers de la ' Basse Vallée d'Ax '
Description:Tous travaux hors balisage sur les sentiers de la ' Basse Vallée d'Ax '
Identifiant interne:4.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):34928471Matériel de signalisation
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:13 Rn 20
Ville:Luzenac
Code postal:09250
Subdivision pays (NUTS):Ariège(FRJ21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:09/02/2027.
Date de fin de durée:31/12/2027.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:Renouvelable 3 fois par période de 12 mois
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903539.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903539.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Autorisée
Date limite de réception des offres:11/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:12/01/2027 à 14:00
Lieu:Luzenac
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours:Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Communauté de Communes de la Haute Ariège
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0005.
Titre:Tous travaux hors balisage sur les sentiers de la ' Hautes Vallées d'Ax '
Description:Tous travaux hors balisage sur les sentiers de la ' Hautes Vallées d'Ax '
Identifiant interne:5.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):34928471Matériel de signalisation
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:13 Rn 20
Ville:Luzenac
Code postal:09250
Subdivision pays (NUTS):Ariège(FRJ21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:09/02/2027.
Date de fin de durée:31/12/2027.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:Renouvelable 3 fois par période de 12 mois
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903539.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903539.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Autorisée
Date limite de réception des offres:11/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:12/01/2027 à 14:00
Lieu:Luzenac
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours:Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Communauté de Communes de la Haute Ariège
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0006.
Titre:Balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de la ' Basse Vallée d'Ax ' et de ' Hautes Vallées d'Ax '
Description:Balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de la ' Basse Vallée d'Ax ' et de ' Hautes Vallées d'Ax '
Identifiant interne:6.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):34928471Matériel de signalisation
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:13 Rn 20
Ville:Luzenac
Code postal:09250
Subdivision pays (NUTS):Ariège(FRJ21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:09/02/2027.
Date de fin de durée:31/12/2027.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:Renouvelable 3 fois par période de 12 mois
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903539.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903539.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Autorisée
Date limite de réception des offres:11/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:12/01/2027 à 14:00
Lieu:Luzenac
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours:Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Communauté de Communes de la Haute Ariège
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0007.
Titre:Tous travaux sur les sentiers de la ' Haute Montagne en Vallées d'Ax '
Description:Tous travaux sur les sentiers de la ' Haute Montagne en Vallées d'Ax '
Identifiant interne:7.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):34928471Matériel de signalisation
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:13 Rn 20
Ville:Luzenac
Code postal:09250
Subdivision pays (NUTS):Ariège(FRJ21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:09/02/2027.
Date de fin de durée:31/12/2027.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:Renouvelable 3 fois par période de 12 mois
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903539.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903539.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Autorisée
Date limite de réception des offres:11/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:12/01/2027 à 14:00
Lieu:Luzenac
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours:Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Communauté de Communes de la Haute Ariège
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0008.
Titre:Tous travaux sur les sentiers de la ' Vallée du Donezan '
Description:Tous travaux sur les sentiers de la ' Vallée du Donezan '
Identifiant interne:8.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):34928471Matériel de signalisation
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:13 Rn 20
Ville:Luzenac
Code postal:09250
Subdivision pays (NUTS):Ariège(FRJ21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:09/02/2027.
Date de fin de durée:31/12/2027.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:Renouvelable 3 fois par période de 12 mois
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903539.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903539.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Autorisée
Date limite de réception des offres:11/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:12/01/2027 à 14:00
Lieu:Luzenac
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours:Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Communauté de Communes de la Haute Ariège
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0009.
Titre:Tous travaux sur les sentiers de la ' Haute Montagne du Donezan '
Description:Tous travaux sur les sentiers de la ' Haute Montagne du Donezan '
Identifiant interne:9.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):34928471Matériel de signalisation
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:13 Rn 20
Ville:Luzenac
Code postal:09250
Subdivision pays (NUTS):Ariège(FRJ21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:09/02/2027.
Date de fin de durée:31/12/2027.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:Renouvelable 3 fois par période de 12 mois
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903539.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903539.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Autorisée
Date limite de réception des offres:11/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:12/01/2027 à 14:00
Lieu:Luzenac
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours:Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Communauté de Communes de la Haute Ariège
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0010
Titre:Fourniture de visuels de signalétique directionnelle
Description:Fourniture de visuels de signalétique directionnelle
Identifiant interne:10
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):34928471Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire(cpv):34928471Matériel de signalisation
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:13 Rn 20
Ville:Luzenac
Code postal:09250
Subdivision pays (NUTS):Ariège(FRJ21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:09/02/2027.
Date de fin de durée:31/12/2027.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:Renouvelable 3 fois par période de 12 mois
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903539.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903539.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Autorisée
Date limite de réception des offres:11/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:12/01/2027 à 14:00
Lieu:Luzenac
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours:Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Communauté de Communes de la Haute Ariège
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement:EC65743E-E14C-BF86-E124907728AE25CF
Ville:Seyssinet-Pariset
Code postal:38170
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Communauté de Communes de la Haute Ariège
Numéro d'enregistrement:44902.
Adresse postale:13 Rn 20
Ville:Luzenac
Code postal:09250
Subdivision pays (NUTS):Ariège(FRJ21)
Pays:France
Point de contact:MARFAING Alain
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0561646800
Adresse internet:http://www.cc-hauteariege.fr/
Profil de l'acheteur:http://cc-hauteariege.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0003.
Nom officiel:Communauté de Communes de la Haute Ariège
Numéro d'enregistrement:EC657461-E155-5EAC-D184E30A6288DD58.
Adresse postale:13 Rn 2013.
Ville:Luzenac
Code postal:09250
Subdivision pays (NUTS):Ariège(FRJ21)
Pays:France
Point de contact:Monsieur le Président
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0561646800
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1ORG-0004.
Nom officiel:Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement:EC657477-BC93-0A5F-F32DE45DF632CE82.
Adresse postale:68 rue Raymond Iv
Ville:Toulouse
Code postal:31068.
Subdivision pays (NUTS):Haute-Garonne(FRJ23)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0562735757.
Télécopieur:0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:bd8b362a-8f92-4d33-b96d-e94595d7f3ad-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:16/11/2026 à 13:59.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/11/2026