Avis de marché
Département(s) de publication :976
Annonce n° 25-122618
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Société Immobilière de Mayotte (976)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de travaux pour la réalisation de l'opération « LES GOYAVIERS », qui se situe dans le village Tsimkoura, commune de Chirongui.
Description : Marché de travaux pour la réalisation de l'opération « LES GOYAVIERS », qui se situe dans le village Tsimkoura, commune de Chirongui.
Identifiant de la procédure : 56f84f7a-b17e-409d-bd2a-b19711509370
Identifiant interne : Marché de travaux pour la réalisation de l'opération « LES GOYAVIERS », qui se situe dans le village Tsimkoura, commune de Chirongui.
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Terrassement, VRD - Réseau BT
Description : Terrassement, VRD - Réseau BT
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 28 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Montant de l'offre
Description : VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2025 à 23:55
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : SOLIDAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou Référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1à 1441-3 du code de procédure civile
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui traite les offres : Société Immobilière de Mayotte (976)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Gros uvre
Description : Gros uvre
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 28 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Montant de l'offre
Description : VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2025 à 23:55
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : SOLIDAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou Référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1à 1441-3 du code de procédure civile
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui traite les offres : Société Immobilière de Mayotte (976)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Etanchéité
Description : Etanchéité
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 28 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Montant de l'offre
Description : VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2025 à 23:55
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : SOLIDAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou Référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1à 1441-3 du code de procédure civile
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui traite les offres : Société Immobilière de Mayotte (976)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Charpente Couverture
Description : Charpente Couverture
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 28 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Montant de l'offre
Description : VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2025 à 23:55
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : SOLIDAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou Référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1à 1441-3 du code de procédure civile
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui traite les offres : Société Immobilière de Mayotte (976)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Menuiserie aluminium
Description : Menuiserie aluminium
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 28 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Montant de l'offre
Description : VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2025 à 23:55
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : SOLIDAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou Référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1à 1441-3 du code de procédure civile
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui traite les offres : Société Immobilière de Mayotte (976)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Menuiserie bois
Description : Menuiserie bois
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 28 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Montant de l'offre
Description : VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2025 à 23:55
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : SOLIDAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou Référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1à 1441-3 du code de procédure civile
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui traite les offres : Société Immobilière de Mayotte (976)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Métallerie
Description : Métallerie
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 28 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Montant de l'offre
Description : VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2025 à 23:55
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : SOLIDAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou Référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1à 1441-3 du code de procédure civile
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui traite les offres : Société Immobilière de Mayotte (976)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Faux plafond et Cloison
Description : Faux plafond et Cloison
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 28 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Montant de l'offre
Description : VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2025 à 23:55
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : SOLIDAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou Référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1à 1441-3 du code de procédure civile
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui traite les offres : Société Immobilière de Mayotte (976)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Revêtements divers
Description : Revêtements divers
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 28 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Montant de l'offre
Description : VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2025 à 23:55
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : SOLIDAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou Référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1à 1441-3 du code de procédure civile
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui traite les offres : Société Immobilière de Mayotte (976)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Peintures
Description : Peintures
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 28 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Montant de l'offre
Description : VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2025 à 23:55
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : SOLIDAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou Référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1à 1441-3 du code de procédure civile
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui traite les offres : Société Immobilière de Mayotte (976)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Electricité CF/cf et Climatisation
Description : Electricité CF/cf et Climatisation
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 28 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Montant de l'offre
Description : VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2025 à 23:55
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : SOLIDAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou Référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1à 1441-3 du code de procédure civile
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui traite les offres : Société Immobilière de Mayotte (976)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Plomberies et Ventilations
Description : Plomberies et Ventilations
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 28 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Montant de l'offre
Description : VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2025 à 23:55
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : SOLIDAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou Référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1à 1441-3 du code de procédure civile
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui traite les offres : Société Immobilière de Mayotte (976)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Espaces Verts
Description : Espaces Verts
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 28 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Montant de l'offre
Description : VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2025 à 23:55
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : SOLIDAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou Référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1à 1441-3 du code de procédure civile
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui traite les offres : Société Immobilière de Mayotte (976)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Eau chaude Solaire
Description : Eau chaude Solaire
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 28 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Montant de l'offre
Description : VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2025 à 23:55
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : SOLIDAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou Référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1à 1441-3 du code de procédure civile
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation chargée des procédures de recours : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui traite les offres : Société Immobilière de Mayotte (976)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Ascenseur et monte-charge
Description : Ascenseur et monte-charge
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Durée : 28 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Montant de l'offre
Description : VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2025 à 23:55
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : SOLIDAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou Référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1à 1441-3 du code de procédure civile
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Immobilière de Mayotte (976)
Organisation qui traite les offres : Société Immobilière de Mayotte (976)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Société Immobilière de Mayotte (976)
Numéro d'enregistrement : 09413010100028
Adresse postale : Place de l'ancien marché BP 91
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 269611113
Télécopieur : +33 269611495
Adresse internet :
https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.sim-mayotte.com
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Mamoudzou
Numéro d'enregistrement : 179 741 111 00209
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 269611115
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : eed65e3c-1f21-412d-b3ca-3fe28ae2241f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 04/11/2025 à 12:15
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2025
