818914-2025.
818914-2025 - Mise en concurrence
France - Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres - Marché de prestations de nettoyage et d'entretien comportant des prestations à bons de commande pour le patrimoine immobilier d'entreprise de la SOGIMA.
OJ S 238/2025 10/12/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SOGIMA Service Achats
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Marché de prestations de nettoyage et d'entretien comportant des prestations à bons de commande pour le patrimoine immobilier d'entreprise de la SOGIMA.
Description: Le périmètre des prestations du présent marché est divisé en 2 lots : - LOT No1 : Patrimoine Immobilier d'entreprise - Marseille et Métropole - LOT No2 : Siège de la SOGIMA - Marseille 7ème
Identifiant de la procédure: 8fac93fd-b050-432a-9a89-7f5b3b11bc08.
Identifiant interne: 2025_09_IE_NETTOYAGE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: MARSEILLE ET METROPOLE
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le périmètre des prestations du présent marché est divisé en 2 lots : - LOT No1 - Patrimoine Immobilier d'entreprise - Marseille et Métropole sans minimum et avec un maximum de 315 000 Euros H.T. pour une durée de 4 ans : LOT No2 - Siège de la SOGIMA - Marseille 7ème sans minimum et avec un maximum de 72 000 Euros H.T. pour une durée de 4 ans. Certificat de visite obligatoire : Le candidat devra réaliser OBLIGATOIREMENT des visites de sites du patrimoine de la SOGIMA, selon les modalités indiquées sur le cadre de certificat de visite joint en annexe du Règlement de la Consultation. Le candidat devra obligatoirement remettre dans son offre les certificats de visite des différents sites de la SOGIMA par lot, dûment signé par le représentant du Maître d'Ouvrage, sous peine de rejet de l'offre.
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: LOT No1 : Patrimoine Immobilier d'entreprise - Marseille et Métropole
Description: Marché de prestations de nettoyage et d'entretien comportant des prestations à bons de commande pour le patrimoine immobilier d'entreprise de la SOGIMA. LOT No1 - Patrimoine Immobilier d'entreprise - Marseille et Métropole sans minimum et avec un maximum de 315 000 Euros H.T. pour une durée de 4 ans. Sur chacun des lots, le prestataire est tenu de réaliser : - Prestations récurrentes (FORFAITAIRES) - Prestations ponctuelles (SUR BON DE COMMANDE)
Identifiant interne: 2025_09_IE_NETTOYAGE_LOT 1.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: MARSEILLE - MÉTROPOLE
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
Autres informations sur le renouvellement: Le présent marché est conclu pour une durée de 2 ans (24 mois) à compter de la date de démarrage des prestations, reconductible 2 fois pour une durée d'un an. La durée totale du marché ne pourra donc dépasser 4 ans (48 mois).
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : 60 %
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1ug4xvRUVu
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/01/2026 09:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui recoit les demandes de participation: SOGIMA Service Achats
Organisation qui traite les offres: SOGIMA Service Achats
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: LOT No2 : Siège de la SOGIMA - Marseille 7ème
Description: Marché de prestations de nettoyage et d'entretien comportant des prestations à bons de commande pour le patrimoine immobilier d'entreprise de la SOGIMA. LOT No2 - Siège de la SOGIMA - Marseille 7ème sans minimum et avec un maximum de 72 000 Euros H.T. pour une durée de 4 ans. Sur chacun des lots, le prestataire est tenu de réaliser : - Prestations récurrentes (FORFAITAIRES) - Prestations ponctuelles (SUR BON DE COMMANDE)
Identifiant interne: 2025_09_IE_NETTOYAGE_LOT 2.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6 PLACE DU 4 SEPTEMBRE
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13007.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
Autres informations sur le renouvellement: Le présent marché est conclu pour une durée de 2 ans (24 mois) à compter de la date de démarrage des prestations, reconductible 2 fois pour une durée d'un an. La durée totale du marché ne pourra donc dépasser 4 ans (48 mois).
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : 60 %
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1ug4xvRUVu
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/01/2026 09:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui recoit les demandes de participation: SOGIMA Service Achats
Organisation qui traite les offres: SOGIMA Service Achats
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: SOGIMA Service Achats
Numéro d'enregistrement: 05480377000020
Adresse postale: 6 place du 4 Septembre
Ville: Marseille
Code postal: 13007.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0491049017.
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_1ug4xvRUVu
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d'enregistrement: 17130111200776.
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0491155050
Adresse internet: http://tribunaljudiciaire.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: a26927e4-c3b4-43bc-8048-f63f426410b0 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 09/12/2025 12:29:19 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 818914-2025.
Numéro de publication au JO S: 238/2025.
Date de publication: 10/12/2025
