Avis de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 24-74676
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNE DE COURNONSEC
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21340087200015
Ville : Cournonsec
Code postal : 34660
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 34
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marches.montpellier3m.fr
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : ROBIN Jean-Christophe
Adresse mail du contact :
[email protected]
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 05/09/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestation de service d'assurance
Code CPV principal - Descripteur principal : 66515000
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de Cournonsec
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Dommages aux Biens
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515000
Lieu d'exécution du lot : Commune de Cournonsec -
Description du lot : Responsabilité civile générale
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
Lieu d'exécution du lot : Commune de Cournonsec -
Description du lot : Protection juridique personne morale
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66513100
Lieu d'exécution du lot : Commune de Cournonsec -
Description du lot : Protection fonctionnelle des agents et des élus
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66513100
Lieu d'exécution du lot : Commune de Cournonsec -
Description du lot : Flotte-automobiles et auto-missions
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66514110
Lieu d'exécution du lot : Commune de Cournonsec -
Description du lot : Individuelle accident et assistance
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66512100
Lieu d'exécution du lot : Commune de Cournonsec -
Description du lot : Cyber risques
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515411
Lieu d'exécution du lot : Commune de Cournonsec
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/06/2024
