Marché de nettoyage des locaux et vitrages de 5 sites.

Avis de marché
Département(s) de publication :67
Annonce n° 25-116594


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de communes de la vallée de la Bruche
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Marché de nettoyage des locaux et vitrages de 5 sites
Description : La consultation concerne le nettoyage des locaux de 5 sites de la communauté de communes de la vallée de la Bruche: Maison de la vallée à Schirmeck, Hall des sports à Schirmeck, Club house à Barembach, Salle polyvalente à La Broque, Maison des services à Saâles.
Identifiant de la procédure : 391eb6fe-a308-4395-9294-9e93b6fddf8a
Identifiant interne : Nettoyage_5_sites
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché de nettoyage des locaux et vitrages de 5 sites
Description : La consultation concerne le nettoyage des locaux de 5 sites de la communauté de communes de la vallée de la Bruche: Maison de la vallée à Schirmeck, Hall des sports à Schirmeck, Club house à Barembach, Salle polyvalente à La Broque, Maison des services à Saâles.
Identifiant interne : 0

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/545197?orgAcronyme=b1j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/545197?orgAcronyme=b1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 2 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes de la vallée de la Bruche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes de la vallée de la Bruche
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes de la vallée de la Bruche
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes de la vallée de la Bruche

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de communes de la vallée de la Bruche
Numéro d'enregistrement : 24670030600011
Adresse postale : 114 Grand rue
Ville : SCHIRMECK
Code postal : 67130
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Audrey STUDER
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 388978620
Adresse internet : https://cc.valleedelabruche.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement : 17680111600276
Adresse postale : 31 AVENUE DE LA PAIX-SIMONE VEIL
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse internet : https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b8e98d29-bd04-4a55-acd2-57835c16596c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 20/10/2025 à 10:43
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2025