Avis de marché
Département(s) de publication :44
Annonce n° 24-120666
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : LOIRE OCEAN METROPOLE AMENAGEMENT
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de maitrise d'oeuvre urbaine et opérationnelle n°22025 -2031 ZAC Projet GRAND BELLEVUE Nantes et Saint Herblain
Description : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Marché de maitrise d'oeuvre urbaine et opérationnelle n°2 / 2025 -2031 / ZAC Projet GRAND BELLEVUE Nantes et Saint Herblain
Identifiant de la procédure : cb187f46-70c5-4780-b814-8d608eca5895
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Les autres motifs d'exclusions sont préciser dans le DCE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché de maitrise d'oeuvre urbaine et opérationnelle n°2 2025 -2031 ZAC Projet GRAND BELLEVUE Nantes et Saint Herblain
Description : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Marché de maitrise d'oeuvre urbaine et opérationnelle n°2 / 2025 -2031 / ZAC Projet GRAND BELLEVUE Nantes et Saint Herblain LOMA est l'aménageur de la ZAC du Grand Bellevue, à Nantes et Saint Herblain, dans le cadre d'une concession d'aménagement confiée par la Métropole de Nantes en 2018.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2025
Durée : 6 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf. DCE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 An
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE COMMERCE à NANTES
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : LOIRE OCEAN METROPOLE AMENAGEMENT
Numéro d'enregistrement : 53516441200020
Adresse postale : 34 RUE DU PRE GAUCHET
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0240929516
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL DE COMMERCE à NANTES
Numéro d'enregistrement : 17350111500963
Adresse postale : 2 T QUAI FRANCOIS MITTERRAND 44200 NANTES
Ville : nantes
Code postal : 44200
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0240410200
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : e000f8dd-d9a2-4e93-9759-822bd0f4d53d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 22/10/2024 à 16:27
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/10/2024
