web.2067.3
Seqens (92)
mardi 27 octobre 2026 - 12:00 (heure locale du pouvoir adjudicateur)
23 septembre 2026
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE RENOVATION D'UN GROUPE IMMOBILIER DE 109 LOGEMENTS SUR 2 BATIMENTS
26PTM082
Appel d'Offres Ouvert
https://v2.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&r=Seqens_92_20260923W2_04
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France: Services d'architecture
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE RENOVATION D'UN GROUPE IMMOBILIER DE 109 LOGEMENTS SUR 2 BATIMENTS
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire 1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE RENOVATION D'UN GROUPE IMMOBILIER DE 109 LOGEMENTS SUR 2 BATIMENTS
Description : MISSION MOE POUR LA RENOVATION D'UN GROUPE IMMOBILIER DE 109 LOGEMENTS
Identifiant de la procédure : 31bb73f7-bcb6-4f47-a3d1-eb4ee75479d3.
Identifiant interne : 26PTM082.
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5 Lot
5.1 Lot : LOT-0001.
Titre : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE RENOVATION D'UN GROUPE IMMOBILIER DE 109 LOGEMENTS SUR 2 BATIMENTS
Description : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE RENOVATION D'UN GROUPE IMMOBILIER DE 109 LOGEMENTS SUR 2 BATIMENTS
5.1.1 Objet
https://ted.europa.eu/TED
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Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 40 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens 92/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens 92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Description des délais d'introduction des procédures de recours : 11 JOURS DELAI DE STANDSTILL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SEQENS SOCIETE ANONYME
D'HABITATIONS A LOYER MODERE
8 Organisations
https://ted.europa.eu/TED
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8.1 ORG-0001.
Nom officiel : SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Numéro d'enregistrement : 58214281600310
Adresse postale : 14-16 Boulevard Garibaldi 14-16 Boulevard Garibaldi
Ville : ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Paris (FR101)
Pays : France
Point de contact : MME BEHAR ALICIA POLE EXPLOITATION SERVICES FOURNITURES ESP Adresse électronique :
[email protected]Téléphone : 0188549113.
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8448f954-d6fa-46d4-a0d7-f5ba52b7be66 -01.
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 23/09/2026 13:14 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : francais
https://ted.europa.eu/TED
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