49252-2026 - Mise en concurrence
49252-2026.
49252-2026 - Mise en concurrence
France - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la création d'espaces sportifs extérieurs sur le site d'Entiore à Quint-Fonsegrives
OJ S 15/2026 22/01/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre pour la création d'espaces sportifs extérieurs sur le site d'Entiore à Quint-Fonsegrives
Description: Procédure formalisée - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la création d'espaces sportifs extérieurs sur le site d'Entiore à Quint-Fonsegrives
Identifiant de la procédure: 91c5f74a-7129-46c4-832b-67290c0b9502.
Identifiant interne: 2601L00
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure formalisée - appel d'offres ouvert
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Une visite de site est prévue selon les modalités décrites au règlement de la consultation.
2.1.4.Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Lot unique
Description: Marché de maîtrise d'oeuvre pour la création d'espaces sportifs extérieurs sur le site d'Entiore à Quint-Fonsegrives
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Toulouse et sa périphérie
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS
Organisation qui traite les offres: TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS
Numéro d'enregistrement: 81751739400018.
Adresse postale: 1 PLACE ALFONSE JOURDAIN 1 place Alphonse Jourdain CS 66810
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Mme Pinoteau Maeva - Responsable Achats
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0561294779.
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068.
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Profil acheteur pour retirer le dossier de consultation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 47310561-aad9-496c-8cad-6305b0a6478b - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 20/01/2026 16:08:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 49252-2026.
Numéro de publication au JO S: 15/2026.
Date de publication: 22/01/2026
