France: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services
d'inspection
Marché de maîtrise d'uvre pour la création d'espaces sportifs extérieurs sur le site d'Entiore
à Quint-Fonsegrives
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché de maîtrise d'uvre pour la création d'espaces sportifs extérieurs sur le site d'Entiore à Quint-
Fonsegrives
Description: Procédure formalisée - Marché de maîtrise d'uvre pour la création d'espaces sportifs extérieurs sur le
site d'Entiore à Quint-Fonsegrives
Identifiant de la procédure: 91c5f74a-7129-46c4-832b-67290c0b9502
Identifiant interne: 2601L00
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure formalisée - appel d'offres ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et
services d'inspection
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Une visite de site est prévue selon les modalités décrites au règlement de la
consultation.
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Lot unique
Description: Marché de maîtrise d'uvre pour la création d'espaces sportifs extérieurs sur le site d'Entiore à Quint-
Fonsegrives
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et
services d'inspection
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Toulouse et sa périphérie
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/02/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS - Tribunal administratif
de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS - Tribunal administratif de
Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS
- Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS
Organisation qui traite les offres: TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS
Numéro d'enregistrement: 81751739400018
Adresse postale: 1 PLACE ALFONSE JOURDAIN 1 place Alphonse Jourdain CS 66810
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Mme Pinoteau Maeva - Responsable Achats
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0561294779
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Profil acheteur pour retirer le dossier de consultation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 47310561-aad9-496c-8cad-6305b0a6478b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 20/01/2026 16:08 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
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