784921-2025.
784921-2025 - Mise en concurrence
France - Services de conseil en architecture - Marché de maîtrise d'oeuvre pour conduire les études et assurer le suivi de l'exécution des travaux de réhabilitation énergétique en site occupé. Multisites Paris 9ème - Phase Candidatures
OJ S 228/2025 26/11/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: ELOGIE-SIEMP
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre pour conduire les études et assurer le suivi de l'exécution des travaux de réhabilitation énergétique en site occupé. Multisites Paris 9ème - Phase Candidatures
Description: Opération no1 - 18 rue du Delta, 75009 Paris - Travaux en parties communes : ravalement, isolation thermique par l'extérieur (ITE) en cour et pignon, enduit isolant en facade rue, isolation du plancher bas et de la toiture, mise en conformité électrique, mise aux normes de sécurité incendie ; - Travaux dans les logements : mise aux normes électriques, rénovation des pièces humides, remplacement des portes palières et des revêtements ; - Remplacement des menuiseries extérieures et des occultations ; - Amélioration des performances énergétiques et acoustiques ; - Respect des prescriptions environnementales : confort thermique d'été et d'hiver, réduction des consommations d'énergie, conformité aux objectifs du Plan Climat de la Ville de Paris. Opération no2 - 8 rue Fromentin, Paris 75009 Cette opération porte sur la réhabilitation énergétique et fonctionnelle de logements. Le programme technique et environnemental détaillé figure au dossier de consultation (programme Fromentin)
Identifiant de la procédure: 7a26c106-ba35-4c6c-8883-19729019c69b
Identifiant interne: 2025-205.
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 330 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0000
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre pour conduire les études et assurer le suivi de l'exécution des travaux de réhabilitation énergétique en site occupé. Multisites Paris 9ème - Phase Candidatures
Description: Opération no1 - 18 rue du Delta, 75009 Paris - Travaux en parties communes : ravalement, isolation thermique par l'extérieur (ITE) en cour et pignon, enduit isolant en facade rue, isolation du plancher bas et de la toiture, mise en conformité électrique, mise aux normes de sécurité incendie ; - Travaux dans les logements : mise aux normes électriques, rénovation des pièces humides, remplacement des portes palières et des revêtements ; - Remplacement des menuiseries extérieures et des occultations ; - Amélioration des performances énergétiques et acoustiques ; - Respect des prescriptions environnementales : confort thermique d'été et d'hiver, réduction des consommations d'énergie, conformité aux objectifs du Plan Climat de la Ville de Paris. Opération no2 - 8 rue Fromentin, Paris 75009 Cette opération porte sur la réhabilitation énergétique et fonctionnelle de logements. Le programme technique et environnemental détaillé figure au dossier de consultation (programme Fromentin)
Identifiant interne: S-PF-1743809.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/06/2026.
Durée: 24 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 330 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1743809.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1743809.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 20A5CA9E-F4C0-6E3A-F486BF426D2CB758.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: ELOGIE-SIEMP
Numéro d'enregistrement: 51745.
Adresse postale: 8 boulevard d'Indochine
Ville: Paris cedex 19.
Code postal: 75924.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: FRAISSEIX Olivier
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0140475555.
Adresse internet: http://www.elogie-siemp.paris
Profil de l'acheteur: http://marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement: 20A5CAE1-A103-6F9C-8FAD8C5B4C862F1A
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75859.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0144325151.
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement: 20A5CB18-0ABC-2854-F8B836C4B7BD123C
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75859.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0144325151.
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 74fe6d82-ac14-4839-b7af-479b17f993b8 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 24/11/2025 16:24:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 784921-2025.
Numéro de publication au JO S: 228/2025.
Date de publication: 26/11/2025
