419589-2026 - Mise en concurrence
419589-2026.
419589-2026 - Mise en concurrence
France - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection - Marché de maîtrise d'oeuvre en groupement de commande pour la réalisation des travaux de désamiantage / déconstruction / réhabilitation / aménagement de locaux commerciaux et de 7 logements.
OJ S 116/2026 18/06/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: ADIS SA HLM
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre en groupement de commande pour la réalisation des travaux de désamiantage / déconstruction / réhabilitation / aménagement de locaux commerciaux et de 7 logements.
Description: Marché de maîtrise d'oeuvre en groupement de commande pour la réalisation des travaux de désamiantage / déconstruction / réhabilitation / aménagement de locaux commerciaux et de 7 logements.
Identifiant de la procédure: 3d745100-4ae8-420d-8657-cca8b838305d
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Marché Maîtrise d'oeuvre en groupement de commande.
Description: Marché Maîtrise d'oeuvre en groupement de commande.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 32 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 19:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: ADIS SA HLM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: ADIS SA HLM
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: ADIS SA HLM
Numéro d'enregistrement: 38622003200018.
Ville: AUBENAS
Code postal: 07200
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0475878130
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 17cd6da7-8cf2-4f3c-9d33-9017f4a075f2 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 16/06/2026 15:05:47 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 419589-2026.
Numéro de publication au JO S: 116/2026.
Date de publication: 18/06/2026
