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Marche de maintenance avec travaux de gros entretien et d'investissement sur le parc ascenseurs

AVIS DE MARCHE

Client : Habitat 77

Avis N° : AO-2115-3799

  • 77 - HABITAT 77
  • Travaux de bâtiment
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MOL

OPH77.GIF SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne - Habitat 77, point(s) de contact : Service Achats, 10 avenue Charles Péguy - CS 90074, F - 77002 Melun cedex, Tél : +33 164141302, courriel : [email protected]
Code NUTS : FR102
Code d'identification national : 277700019000015
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://Habitat77.net
Adresse du profil d'acheteur : http://Marches.maximilien.fr

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://marches.maximilien.fr,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : MARCHE DE MAINTENANCE AVEC TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN ET D'INVESTISSEMENT SUR LE PARC ASCENSEURS D'HABITAT 77_2 LOTS
Numéro de référence : 2021-09
II.1.2) Code CPV principal : 45313100
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : MARCHE DE MAINTENANCE AVEC TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN ET D'INVESTISSEMENT SUR LE PARC ASCENSEURS D'HABITAT 77_2 LOTS

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : MELUN VAL DE SEINE
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50750000
42416100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Seine-et-Marne
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE MAINTENANCE AVEC TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN ET D'INVESTISSEMENT SUR LE PARC ASCENSEURS D'HABITAT 77
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des
nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires, passés en application de la procédure
négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-7 du
Code de la Commande Publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PATRIMOINE HORS MELUN VAL DE SEINE
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50750000
42416100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Seine-et-Marne
II.2.4) Description des prestations : MARCHE DE MAINTENANCE AVEC TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN ET D'INVESTISSEMENT SUR LE PARC ASCENSEURS D'HABITAT 77
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des
nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires, passés en application de la procédure
négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-7 du
Code de la Commande Publique.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de
candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document Unique de Marché Européen (DUME) pour
présenter leur candidature. Ces documents sont également disponibles gratuitement sur le site
www.economie.gouv.fr. Ces formulaires contiendront les éléments indiqués ci-dessous : les renseignements
concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles L2141-7 à L2141-11 du Code de la
Commande Publique. Voir liste des pièces à fournir à l'article 5 du règlement de la consultation.
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection : Liste et description succincte des critères de sélection : Les renseignements concernant la capacité économique
et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R2142-1 à R2142-14 et R2142-25 du Code de la
Commande Publique. Voir liste des pièces à fournir à l'article 5 du règlement de la consultation.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection : Liste et description succincte des critères de sélection : Les renseignements concernant les références
professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R2142-1 à R2142-14 et
R2142-25 du Code de la Commande Publique.
Le futur marché répondant à des exigences impératives de qualification, il sera fait appel à des prestataires justifiant obligatoirement de la Qualification amiante sous-section 4 pour l'ensemble des agents amenés à participer aux travaux objets de la présente consultation et justifiée par un document officiel (certification, formation).
Voir liste des pièces à fournir à l'article 5 du règlement de la consultation.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 07/05/2021 à 12 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 07 mai 2021 à 14 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : La remise en concurrence sera effectuée au cours du premier semestre 2025.
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Indiquer si le candidat se présente seul ou en groupement (en cas de groupement, les soumissionnaires devront
préciser la nature et la composition de celui-ci et joindre les habilitations du mandataire) et une déclaration sur
l'honneur datée et signée indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction mentionnés aux
articles L2141-1 à L2141-5 et aux articles L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique.
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le
formulaire Document Unique de Marché Européen (DUME) pour présenter leur candidature.
Lorsque la personne physique signataire n'est pas un représentant légal du candidat : joindre un pouvoir
l'habilitant à engager la personne morale qui candidate.
La mise en ligne du dossier de consultation est totale.
Le mode de réponse est l'électronique.
Les visites sur sites sont facultatives. Il n'est pas prévu d'insertion sociale.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77000 Melun, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://Melun.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77000 Melun, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://Melun.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 01 avril 2021

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