type de procedure:Marché négocié
caractéristiques principales:Marché de fourniture, installation et mise en service d'équipements de type pompe à chaleur haute température à Strasbourg
libellé du contact balisé:
[email protected]ville du moa balisée:Strasbourg
durée du marché balisée:24 mois
type de procédure balisée:Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
libellé du lieu d'exécution balisé:Strasbourg
pays du moa balisée:FRA
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/648844-2026/pdfs
qualifications professionnelles:CPV: 42511110 - Pompes à chaleur
ligne d'adresse du moa:15 Place des halles
critères d'attribution:Coût ; Prix de la fourniture,, transport installation et mise en service - Qualité ; Puissance, température, références, maintenance, performance, .
raison sociale du moa balisée:R-PAS
code postal du moa balisé:67000
téléphone du contact balisé:+33 388752036
siret du moa balisé:88753300800017
objet du marché:Marché de fourniture, installation et mise en service d'équipements de type pompe à chaleur haute température
texte du lot:Fourniture, installation et mise en service d'équipement de type pompe à chaleur haute température - Equipement industriel, à haute température (95 à 105oC), puissance de l'ordre de 10 MW - CPV: 42511110
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648844-2026 - Mise en concurrence
648844-2026.
648844-2026 - Mise en concurrence
France - Pompes à chaleur - Marché de fourniture, installation et mise en service d'équipements de type pompe à chaleur haute température
OJ S 182/2026 21/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: R-PAS
Adresse électronique:
[email protected]Activité de l'entité adjudicatrice: Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Marché de fourniture, installation et mise en service d'équipements de type pompe à chaleur haute température
Description: Marché de fourniture, installation et mise en service d'équipements de type pompe à chaleur haute température à Strasbourg
Identifiant de la procédure: 42b38e05-3576-413e-b93d-ed15b763fe37.
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42511110 Pompes à chaleur
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Fourniture, installation et mise en service d'équipement de type pompe à chaleur haute température
Description: Equipement industriel, à haute température (95 à 105oC), puissance de l'ordre de 10 MW
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42511110 Pompes à chaleur
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Prix
Description: Prix de la fourniture,, transport installation et mise en service
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: Puissance, température, références, maintenance, performance, .
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://r-pas.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_29765_1183074.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://r-pas.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garanties financières
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le fournisseur s'engage à livrer l'équipement à l'adresse indiquée par l'acheteur (ex: sur site industriel à Strasbourg) dans un délai précis fixé à compter de la validation des plans ou de la commande.
Arrangement financier: Financement sur fonds propres
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: R-PAS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nancy
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: R-PAS
Numéro d'enregistrement: 88753300800017.
Adresse postale: 15 Place des halles
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33 388752036.
Profil de l'acheteur: https://r-pas.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement: 175 401 116 00082.
Adresse postale: Rue Général Fabvier
Ville: 54000
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 656fbb33-c2f6-451e-bd39-70c8a050fef1 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 17.
Date d'envoi de l'avis: 17/09/2026 17:30:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 648844-2026.
Numéro de publication au JO S: 182/2026.
Date de publication: 21/09/2026