36315-2026 - Mise en concurrence
36315-2026.
36315-2026 - Mise en concurrence
France - Voitures particulières - MARCHE DE FOURNITURE ET MAINTENANCE DE VEHICULES DE SOCIETE
OJ S 12/2026 19/01/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Société Martiniquaise d'HLM
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: MARCHE DE FOURNITURE ET MAINTENANCE DE VEHICULES DE SOCIETE
Description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La SM HLM souhaite acquérir des véhicules neufs : Lot 01 - Fourniture et maintenance de 25 Véhicules de service électrique +reprise de 25 véhicules du parc existant Lot 02 - Fourniture et maintenance de 2 Véhicules de service hybride/ thermique Lot 03 - Fourniture et maintenance de 4 véhicules utilitaires diesel neufs
Identifiant de la procédure: e12194a3-7d16-4566-9f71-56764bf739d4.
Identifiant interne: 2026DAFG02.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50112200 Services d'entretien de voitures
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Smhlm Imm Tempo Voie 13 La Jambette Beausejour
Ville: Fort-de-france
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Véhicules de service électrique + reprise de 25 véhicules du parc actuel
Description: Fourniture et maintenance de 25 Véhicules de service électrique +reprise de 25 véhicules du parc existant
Identifiant interne: 01.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques, 50112200 Services d'entretien de voitures
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Smhlm Imm Tempo Voie 13 La Jambette Beausejour
Ville: Fort-de-france
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 07/06/2026.
Durée: 60 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires. Début du contrat d'entretien à la livraison des véhicules. Ce lot comprend le rachat des véhicules actuelle
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1765952.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1765952.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/02/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Fort De France
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Fort-de-FRance
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Fort-de-FRance
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Fort-de-FRance
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Véhicules de service hybride/ thermique
Description: Fourniture et maintenance de 2 Véhicules de service hybride/ thermique
Identifiant interne: 02.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières, 50112200 Services d'entretien de voitures
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Smhlm Imm Tempo Voie 13 La Jambette Beausejour
Ville: Fort-de-france
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 07/06/2026.
Durée: 60 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires. Début du contrat d'entretien à la livraison des véhicules
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1765952.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1765952.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/02/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Fort De France
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Fort-de-FRance
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Fort-de-FRance
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Fort-de-FRance
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Véhicule de service utilitaires Diesel
Description: Fourniture et maintenance de 4 véhicules utilitaires diesel neufs
Identifiant interne: 03.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires, 50112200 Services d'entretien de voitures
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Smhlm Imm Tempo Voie 13 La Jambette Beausejour
Ville: Fort-de-france
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 07/06/2026.
Durée: 60 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires. Début du contrat d'entretien à la livraison des véhicules
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1765952.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1765952.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/02/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Fort De France
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Fort-de-FRance
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Fort-de-FRance
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Fort-de-FRance
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 9EA5BE1D-D3A8-F3B2-BE575EDF81722AD3.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Société Martiniquaise d'HLM
Numéro d'enregistrement: 55092.
Adresse postale: Immeuble Tempo Quartier Jambette Beauséjour, voie no13.
Ville: Fort De France
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Point de contact: RASCAR-MOUTOUSSAMY Prescilla
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0596756464.
Télécopieur: 0596755959.
Adresse internet: http://www.smhlm.org
Profil de l'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Fort-de-FRance
Numéro d'enregistrement: 9EA5BE3B-A8D7-8502-18D1A27E138C9E70
Adresse postale: Palais de Justice 35 Bd du Gal de Gaulle
Ville: Fort de France
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0596484141.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Fort-de-FRance
Numéro d'enregistrement: 9EA5BE4A-0207-B1DD-6EDD4564955FEBB7.
Adresse postale: Palais de Justice 35 Bd du Gal de Gaulle
Ville: Fort de France
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0596484141.
Télécopieur: 0596484332.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Fort-de-FRance
Numéro d'enregistrement: 9EA5BE59-EC31-434D-DAB7685D0BFFA817.
Adresse postale: Palais de Justice 35 Bd du Gal de Gaulle
Ville: Fort de France
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0596484141.
Télécopieur: 0596484332.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: ac4d15d5-fac3-43b5-b6c0-dfda81eaa0aa - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 15/01/2026 20:10:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 36315-2026.
Numéro de publication au JO S: 12/2026.
Date de publication: 19/01/2026
