654543-2025.
654543-2025 - Mise en concurrence
France - Fournitures de bureau - Marché de fourniture et livraison de fourniture de bureau et de papier
OJ S 192/2025 07/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: BATIGERE GIE
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: BATIGERE HABITAT
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: BATIGERE RHONE ALPES
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: BATIGERE DEVELOPPEMENT GRAND EST
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: BATIGERE DEVELOPPEMENT
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: AMLI
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: ABRI
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: BATIGERE MAISONS FAMILIALES
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: LIVIE
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: AGS
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: API PROVENCE
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Marché de fourniture et livraison de fourniture de bureau et de papier
Description: accord cadre mono-attributaire
Identifiant de la procédure: d1f5a437-6e72-41df-a889-44a9b5a40555.
Identifiant interne: PFO 2569.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: fourniture de bureau
Description: fourniture de bureau
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: durée 1 an
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1717613.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 09:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/11/2025 10:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nancy
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: papier
Description: ramette de papier
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: durée 1 an
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1717613.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 09:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/11/2025 10:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nancy
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: A7FBF060-BDCE-443F-190D35B4568AA643.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: BATIGERE GIE
Numéro d'enregistrement: 50990
Adresse postale: 6 Avenue Andre Malraux
Ville: Metz
Code postal: 57008.
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: MATEOS JORGE Nathalie
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395757.
Adresse internet: http://www.batigere.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Chef de groupe
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement: A7FBF083-FDA5-781C-77B04230D07D2575.
Adresse postale: Cité Judiciaire rue du Général Fabvier
Ville: Nancy
Code postal: 54035.
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0383908500
Télécopieur: 0383274984.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement: A7FBF093-B4CD-6489-54419A3D21E55E24.
Adresse postale: Cité Judiciaire rue du Général Fabvier
Ville: Nancy
Code postal: 54035.
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0383908500
Télécopieur: 0383274984.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: BATIGERE HABITAT
Numéro d'enregistrement: A7FBF0B7-DB20-DB41-7B18D2BF82681865.
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387711111.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0006.
Nom officiel: BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES
Numéro d'enregistrement: A7FBF0DD-9D9D-A7C9-E620AD12CAB7E81F
Ville: Paris
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0155233000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0007.
Nom officiel: BATIGERE RHONE ALPES
Numéro d'enregistrement: A7FBF111-E5AC-9070-CAAB81451C61A4FC
Ville: Lyon
Code postal: 69006.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0472834750
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0008.
Nom officiel: BATIGERE DEVELOPPEMENT GRAND EST
Numéro d'enregistrement: A7FBF120-9B21-460B-DBC167C4CAA13F8B
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395680
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0009.
Nom officiel: BATIGERE DEVELOPPEMENT
Numéro d'enregistrement: A7FBF131-05AC-400B-7DFC726DD3D70A6E
Ville: Levalllois Perret
Code postal: 92300
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0155233000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0010
Nom officiel: AMLI
Numéro d'enregistrement: A7FBF155-0EE6-D163-10888EBE06E75BFD
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387163300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0011.
Nom officiel: ABRI
Numéro d'enregistrement: A7FBF16F-E320-0B47-C96544C8B8639233.
Ville: Livry Gargan
Code postal: 93190
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0155233000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0012.
Nom officiel: BATIGERE MAISONS FAMILIALES
Numéro d'enregistrement: A7FBF181-ED39-6CCD-766349237CAE32BA
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395680
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0013.
Nom officiel: LIVIE
Numéro d'enregistrement: A7FBF1B6-F019-550F-33C25CFF3BF247B2.
Ville: Levallois Perret
Code postal: 92300
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0155233000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0014.
Nom officiel: AGS
Numéro d'enregistrement: A7FBF1E2-05DE-5B2E-58FD7374D69C1AC2.
Ville: Paris
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0155233000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0015.
Nom officiel: API PROVENCE
Numéro d'enregistrement: A7FBF200-C14A-22D4-D3F3446B2821E2B6.
Ville: Nice
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0493421917.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 56f96535-7994-4cd0-a7e4-269e228fd7dd - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 03/10/2025 16:07:15 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 654543-2025.
Numéro de publication au JO S: 192/2025.
Date de publication: 07/10/2025
