Avis de marché
Département(s) de publication :25
Annonce n° 25-121588
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DU GRAND PONTARLIER
Forme juridique de l'acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Appel d'offre ouvert pour fourniture de cercueils et accessoires funéraires
Description : Lot 1 Cercueil Lot 2 Accessoires funéraires
Identifiant de la procédure : 90bed13d-06cc-487d-946e-4eb4f7196570
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39296100 Cercueils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39296000 Articles funéraires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19240000 Tissu spécial
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 10 rue Charles Maire Pontarlier
Ville : Pontarlier
Code postal : 25300
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 328,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Corruption :
Section 4 - Groupe de lots
4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001, LOT-0002
Titre : Lot 1 Fourniture de cercueil Lot 2 Fourniture accessoires funéraires
Identifiant interne : Accord Cadre
4.1.1 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 82,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre dans le groupe de lots : 328,000 Euro
4.1.3 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Fourniture de cercueils
Description : Cercueils équipés
Identifiant interne : 4dfc6062-a73a-4f5b-aabd-987ca50156c1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39296100 Cercueils
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Charles Maire Pontarlier
Ville : Pontarlier
Code postal : 25300
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d'application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.klekoon.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DU GRAND PONTARLIER
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DU GRAND PONTARLIER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Accessoires funéraires
Description : Capitons, emblèmes
Identifiant interne : 5bed9326-6dec-4140-8bd9-ff3e6e2b1914
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39296000 Articles funéraires
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Charles Maire Pontarlier
Ville : Pontarlier
Code postal : 25300
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d'application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.klekoon.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DU GRAND PONTARLIER
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DU GRAND PONTARLIER
Organisation qui traite les offres : POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DU GRAND PONTARLIER
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DU GRAND PONTARLIER
Numéro d'enregistrement : 82955834500023
Département : Doubs
Adresse postale : PFI Grand Pontarlier 10 rue Charles Maire 10 rue Charles Maire
Ville : PONTARLIER
Code postal : 25300
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0381394379
Adresse internet :
https://www.pompes-funebres-25.fr/
Profil de l'acheteur :
https://www.klekoon.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 90bed13d-06cc-487d-946e-4eb4f7196570 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 31/10/2025 à 00:09
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/10/2025
