-Commune de Sèvremont
Marché de fouilles archéologiques préventives
dans le cadre de l'aménagement
du quartier d'Habitation Les Versennes 2.
- Saint-Michel Mont Mercure
PROCÉDURE ADAPTÉE OUVERTE
Section 1 : Identification de l'acheteur :
Nom complet de l'acheteur : commune de Sevremont, 4, rue de la Rochejaquelein, La Flocellière, 85700 Sèvremont.
Type de numéro national d'identification : Siret
- No national d'identification : 20005907900018.
Ville : Sevremont.
Code postal : 85700
Groupement de commandes : non
Section 2 : Communication :
Moyen d'accès aux documents de la consultation : / Lien URL vers le profil d'acheteur : https7/
www.marches-secunses fr
Identifiant interne de la consultation : 2789 -FA
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : oui
Nom du contact : M. Florian Janvier.
Adresse mail du contact : f janvier@vendee-expansion fr
- No téléphone du contact : 02 72 78 10 62.
Section 3 : Procédure :
Type de procédure : procédure adaptée ouverte.
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : conditions/moyens de preuve Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation :
Capacité économique et financière : conditions/moyens de preuve.
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation :
Capacité technique et professionnelle :
- conditions/moyens de preuve,
- critères de sélection tels que mentionnes dans les documents de la consultation. Technique d'achat : sans objet.
Date et heure limites de réception des plis : mardi 20 juin 2023, a 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : non.
Possibilité d'attribution sans négociation (attribution sur la base de l'offre initiale) : oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : non
Section 4 : Identification du marché :
Intitulé du marché: marche de fouilles archéologiques préventives dans le cadre de l'amenagement du quartier d'Habitation Les Versennes 2 à Saint-Michel Mont Mercure, commune de Sevremont
Type de marché : services.
Lieu principal d'exécution du marché : Sevremont
Durée du marché (en mois) : 48 mois
La consultation comporte des tranches : oui.
Tranche Ferme :
- phase terrain,
- post fouilles.
Tranche optionnelle 1 : etude archéobotanique.
Tranche optionnelle 2 : etude du mobilier métallique.
Tranche optionnelle 3 : etude faune, micro-faune, malacofaune.
Section 5 : Lots :
Marché alloti : non.
Description des prestations : marché de fouilles archéologiques préventives. CPV : 71351914.
Lieu d'exécution : Saint-Michel Mont Mercure commune de Sevremont.
Section 6 : Informations complémentaires :
Visite obligatoire : non
Autres informations complémentaires : Assistant à maîtrise d'ouvrage, Agence de Services aux Collectivites Locales de Vendee, 33, rue de l'Atlantique, CS 80206, 85005 La Roche-sur-Yon cedex, tel. 02 51 44 90 00.
Les variantes sont interdites