841510-2025 - Mise en concurrence
841510-2025.
841510-2025 - Mise en concurrence
France - Services archéologiques - MARCHE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES 18 GRAND PLACE A TOURCOING
OJ S 244/2025 18/12/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: 3F NOTRE LOGIS
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: MARCHE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES 18 GRAND PLACE A TOURCOING
Description: MARCHE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES 18 GRAND PLACE A TOURCOING
Identifiant de la procédure: ceea2c87-074c-401b-849a-904bc3c65c58.
Identifiant interne: FXR/VB/MARCHE FOUILLES TOURCOING GRAND PLACE
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 GRAND PLACE
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: MARCHE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES 18 GRAND PLACE A TOURCOING
Description: MARCHE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES 18 GRAND PLACE A TOURCOING
Identifiant interne: FXR/VB/MARCHE FOUILLES TOURCOING PLACE
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Options:
Description des options: L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: TOURCOING
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les critères de sélection des candidatures sont renseignés dans le RAC. Le nombre minimal de candidats sélectionnés est de 3, le nombre maximal de candidats sélectionnés est de 6.
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 6.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Date limite de demande d'informations complémentaires: 19/01/2026 14:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Adresse des documents de marché: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_2qB0tmtvsi
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_2qB0tmtvsi
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 02/02/2026 14:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE LILLE
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: 3F NOTRE LOGIS
Numéro d'enregistrement: 88638052600030
Département: 59.
Adresse postale: 221 RUE DE LA LYS
Ville: HALLUIN
Code postal: 59250
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: VALERIE BOULIN
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0320684151.
Adresse internet: https://3f.achatpublic.com
Profil de l'acheteur: https://3f.achatpublic.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: TRIBUNAL DE LILLE
Numéro d'enregistrement: 17590111500709.
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: LILLE CEDEX
Code postal: 59034.
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0320783333.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 9e678a24-1696-4d6b-a7b0-a4b76db0e8a8 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 17/12/2025 08:35:17 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 841510-2025.
Numéro de publication au JO S: 244/2025.
Date de publication: 18/12/2025
