Avis de marché
Département(s) de publication : 90, 25, 68
Annonce n° 25-119263
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département du Territoire de Belfort
Correspondant : BOUQUET Florian
Adresse : Mandataire : Société Publique Locale Belfort Aménagement , Hôtel de Ville - Place d'Armes, 90000 BELFORT
Coordonnées :
Téléphone : 0384285490
Courriel :
[email protected] Adresse internet du profil d'acheteur :
http://estrepublicain.marchespublics-eurolegales.com/accueil.htm
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Marché d'ordonnancement - pilotage - coordination (OPC) pour la construction d'une Maison d'Enfants à Caractère Social (M.E.C.S.)
Lieu d'exécution : Rue Prairial, 90000 BELFORT
Section 3 - Caractéristiques du marché
Refus des variantes.
Section 5 - Conditions relative au marché
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 19/11/2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://estrepublicain.marchespublics-eurolegales.com/accueil.htm
Code NUTS : FRC24
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier
25044 BesançonCedex 3
Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel :
[email protected]
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier
25044 BesançonCedex 3
Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel :
[email protected]
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements
complémentaires peuvent être obtenus :
SPL Belfort Aménagement : Anne-Laure MEYER
Coordonnées :
Téléphone : 0384285490
Courriel :
[email protected]
Adresse internet :
http://estrepublicain.marchespublics-eurolegales.com/accueil.htm
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/10/2025
