Marché d'entretien des installations individuelles de chauffage et refroidissement, production d'ecs, ventilations et robinetterie du patrimoine de grand delta habitat.

web.2133.3
GRAND DELTA HABITAT
01/10/2026 à 11h00
Marché d'entretien des installations individuelles de chauffage et refroidissement, production d'ecs, ventilations et robinetterie du patrimoine de grand delta habitat
Appel d'Offres Ouvert
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/provence-alpes-cote-d-azur/vaucluse/avignon/1179972/16643
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France: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Marché d'Entretien des installations individuelles de chauffage et refroidissement, Production d'ECS, Ventilations et Robinetterie du Patrimoine de Grand Delta Habitat
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: GRAND DELTA HABITAT
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché d'Entretien des installations individuelles de chauffage et refroidissement, Production d'ECS, Ventilations et Robinetterie du Patrimoine de Grand Delta Habitat
Description: Marché d'Entretien des installations individuelles de chauffage et refroidissement, Production d'ECS, Ventilations et Robinetterie du Patrimoine de Grand Delta Habitat
Identifiant de la procédure: c2e1536a-eab5-4d7c-a9c7-93487674a8e5.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50500000Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Nomenclature complémentaire(cpv): 50720000Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature complémentaire(cpv): 50500000Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse(FRL06)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 11.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001.
Titre: Territoire Saint-Jean
Description: Entretien des installations individuelles de chauffage et refroidissement, Production d'ECS, Ventilations et Robinetterie
Identifiant interne: 1.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50720000Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature complémentaire(cpv): 50500000Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Nomenclature complémentaire(cpv): 50730000Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse(FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/202611:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 15.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1 Lot: LOT-0002.
Titre: Territoire Les Sources
Description: Entretien des installations individuelles de chauffage et refroidissement, Production d'ECS, Ventilations et Robinetterie
Identifiant interne: 2.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50720000Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature complémentaire(cpv): 50500000Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Nomenclature complémentaire(cpv): 50730000Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse(FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/202611:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 15.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1 Lot: LOT-0003.
Titre: Territoire Isle sur La Sorgue - Apt - Cavaillon
Description: Entretien des installations individuelles de chauffage et refroidissement, Production d'ECS, Ventilations et Robinetterie
Identifiant interne: 3.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50720000Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature complémentaire(cpv): 50500000Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Nomenclature complémentaire(cpv): 50730000Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse(FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/202611:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 15.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1 Lot: LOT-0004.
Titre: Territoire Carpentras - Sorgues
Description: Entretien des installations individuelles de chauffage et refroidissement, Production d'ECS, Ventilations et Robinetterie
Identifiant interne: 4.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50720000Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature complémentaire(cpv): 50500000Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Nomenclature complémentaire(cpv): 50730000Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse(FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/202611:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 15.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1 Lot: LOT-0005.
Titre: Territoire Orange - Bollène
Description: Entretien des installations individuelles de chauffage et refroidissement, Production d'ECS, Ventilations et Robinetterie
Identifiant interne: 5.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50720000Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature complémentaire(cpv): 50500000Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Nomenclature complémentaire(cpv): 50730000Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse(FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/202611:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 15.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1 Lot: LOT-0006.
Titre: Agence de Nîmes
Description: Entretien des installations individuelles de chauffage et refroidissement, Production d'ECS, Ventilations et Robinetterie
Identifiant interne: 6.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50720000Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature complémentaire(cpv): 50500000Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Nomenclature complémentaire(cpv): 50730000Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard(FRJ12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/202611:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 15.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1 Lot: LOT-0007.
Titre: Territoire Salon/Marseille Sites Salon/Etang de Berre
Description: Entretien des installations individuelles de chauffage et refroidissement, Production d'ECS, Ventilations et Robinetterie
Identifiant interne: 7.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50720000Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature complémentaire(cpv): 50500000Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Nomenclature complémentaire(cpv): 50730000Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône(FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/202611:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 15.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1 Lot: LOT-0008.
Titre: Territoire Salon/Marseille Sites Bouches du Rhône Est/Marseille
Description: Entretien des installations individuelles de chauffage et refroidissement, Production d'ECS, Ventilations et Robinetterie
Identifiant interne: 8.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50720000Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature complémentaire(cpv): 50500000Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Nomenclature complémentaire(cpv): 50730000Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône(FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/202611:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 15.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1 Lot: LOT-0009.
Titre: Territoire Salon/Marseille Sites Var Ouest
Description: Entretien des installations individuelles de chauffage et refroidissement, Production d'ECS, Ventilations et Robinetterie
Identifiant interne: 9.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50720000Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature complémentaire(cpv): 50500000Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Nomenclature complémentaire(cpv): 50730000Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Var(FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/202611:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 15.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1 Lot: LOT-0010
Titre: Agence de Nice Sites Var Est
Description: Entretien des installations individuelles de chauffage et refroidissement, Production d'ECS, Ventilations et Robinetterie
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50720000Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature complémentaire(cpv): 50500000Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Nomenclature complémentaire(cpv): 50730000Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Var(FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/202611:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 15.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1 Lot: LOT-0011.
Titre: Agence de Nice Sites Nice
Description: Entretien des installations individuelles de chauffage et refroidissement, Production d'ECS, Ventilations et Robinetterie
Identifiant interne: 11.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50720000Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature complémentaire(cpv): 50500000Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Nomenclature complémentaire(cpv): 50730000Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes(FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/202611:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 15.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
8. Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel: GRAND DELTA HABITAT
Numéro d'enregistrement: 66262007900027.
Adresse postale: 3 rue Martin Luther King
Ville: AVIGNON Cedex 1.
Code postal: 84054.
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse(FRL06)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 490272219.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002.
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d'enregistrement: 71 301 112 00776.
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône(FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 6bfd77d8-ae90-4f74-adda-623fd04e0f92- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 28/08/202611:50 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais