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Marché d'entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74) suivants : CHAL et ses sites annexes, HDR, EPSM74 et ses centres locaux.

Centre Hospitalier Alpes Léman

Marché d'entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74) suivants : CHAL et ses sites annexes, HDR, EPSM74 et ses centres locaux.

74 - CH ALPES LEMAN

Mise en ligne : 14/11/2025

Limite de réponse : 09/12/2025

Travaux de bâtiment

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2547-1206

Centre Hospitalier Alpes Léman

74 - CH ALPES LEMAN

Limite de réponse : 09/12/2025

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :74
Annonce n° 25-124770

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Alpes Léman
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74) suivants : CHAL et ses sites annexes, HDR, EPSM74 et ses centres locaux.
Description : Entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74) suivants : CHAL et ses sites annexes, HDR, EPSM74 et ses centres locaux. Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre mixte avec maximum exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.
Identifiant de la procédure : 7db63509-db81-45bb-b86a-584848ecf199
Identifiant interne : GHT_CVCD_2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) pour la zone géographique de la vallée de l'Arve
Description : Entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) : Maintenance préventive et maintenance curative

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Des clauses de réexamen sont également prévues.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHAL (site annexe) - EHPAD Peterschmitt 52 rue Crève-Coeur
Ville : BONNEVILLE
Code postal : 74130
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHAL (site annexe) - EHPAD La Rose des Vents 110 rue Simone Veil
Ville : MARNAZ
Code postal : 74460
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Etablissement Public de Santé Mentale 74 (EPSM) (Site principal) 530, rue de la Patience CS 20149
Ville : LA ROCHE-SUR-FORON
Code postal : 74805
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : EPSM (site annexe) - EMAS 410 rue du Mannet
Ville : BONNEVILLE
Code postal : 74130
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : EPSM (site annexe) - CMPA-CATTPA 10 rue du Mannet
Ville : BONNEVILLE
Code postal : 74130
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : EPSM (site annexe) - Centre médico-psychologique 9 route du Chatillon
Ville : CLUSES
Code postal : 74300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : EPSM (site annexe) - Centre médico-psychologique 127 rue Dominique Cancellieri
Ville : SALLANCHES
Code postal : 74700
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Période initiale de 24 mois à compter de sa date de notification. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 509,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ 5.1.15 "Nombre maximal de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Le montant mentionné correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre et ne vaut pas estimation des prestations à effectuer ni engagement de commande.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/12/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Alpes Léman

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 2 : Entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) pour la zone géographique du Genevois Français
Description : Entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) : Maintenance préventive et maintenance curative

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options :
Description des options : Options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Des clauses de réexamen sont également prévues.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHAL - site principal 558 route de Findrol
Ville : CONTAMINE SUR ARVE
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHAL (site annexe) - EHPAD Les Edelweiss 8 rue Ravier
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHAL (site annexe) - Centre de consultations avancées 17 bis Rue du jura
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ce site déménagera en cours d'exécution du contrat à l'adresse suivante : 19 avenu Marguerite Yourcenar, 74100 AMBILLY. Les modifications induites seront intégrées contrat par voie d'avenant.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHAL (site annexe) - Institut de Formation en Soins infirmiers 11 Rue de la fraternité
Ville : AMBILLY
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ce site déménagera en cours d'exécution du contrat. Les modifications induites seront intégrées contrat par voie d'avenant.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : HDR 61 rue des Vents Blancs
Ville : REIGNIER-ESERY
Code postal : 74930
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : EPSM (site annexe) - Centre médico-psychologique 5 rue des Mésanges
Ville : SAINT JULIEN EN GENEVOIS
Code postal : 74160
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : EPSM (site annexe) - Centre médico-psychologique Impasse Henri Becquerel
Ville : VETRAZ-MONTHOUX
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : EPSM (site annexe) - Centre médico-psychologique infanto juvénile Rue des Carrés
Ville : VETRAZ-MONTHOUX
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Période initiale de 24 mois à compter de sa date de notification. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 215,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ 5.1.15 "Nombre maximal de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Le montant mentionné correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre et ne vaut pas estimation des prestations à effectuer ni engagement de commande.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/12/2025 à 12:00