756632-2025.
756632-2025 - Mise en concurrence
France - Réalisation et entretien d'espaces verts - MARCHE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS RELANCE DES LOTS 2-4 et 5.
OJ S 220/2025 14/11/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS RELANCE DES LOTS 2-4 et 5.
Description: Marché d'entretien des espaces verts - Relance des lots 2-4 et 5. Le lot 5 - Siège est un lot réservé, seuls les candidats ayant une structure de type SIAE, EA ou ESAT pourront présenter une offre. Les candidats devront joindre leur agrément ESS pour prouver le type de structure (article 3.2 du Règlement de Consultation)
Identifiant de la procédure: 767b0f25-5052-47ba-94aa-1a3c51494a49.
Identifiant interne: 2025-espacesvertsrelance
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Le lot 5 - Siège est un lot réservé, seuls les candidats ayant une structure de type SIAE, EA ou ESAT pourront présenter une offre. Les candidats devront joindre un agrément ESS pour justifier le type de structure (article 3.2 du Règlement de Consultation)
2.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Secteur AULNOYE AYMERIES
Description: Entretien des espaces verts sur le secteur de l'agence d'AULNOYE AYMERIES
Identifiant interne: 1 - Relance lot 2.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément, 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes, 77312100 Services de désherbage, 77314000 Services d'entretien de terrains, 77314100 Services d'engazonnement, 77315000 Services d'ensemencement, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: pas d'option
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: AULNOYE AYMERIES
Code postal: 59620
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique de l'offre
Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 3,50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1129560.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le lot 5 - Siège est un lot réservé aux structures de type SIAE, EA ou ESAT. L'agrément ESS devra être joint à l'offre (article 3.2 du Règlement de Consultation)
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lille
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Secteur EUROPE
Description: Entretien des espaces verts sur le secteur de l'agence de MAUBEUGE EUROPE
Identifiant interne: 2 - Relance lot 4.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément, 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes, 77312100 Services de désherbage, 77314000 Services d'entretien de terrains, 77314100 Services d'engazonnement, 77315000 Services d'ensemencement, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: pas d'option
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: MAUBEUGE
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique de l'offre
Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 3,50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1129560.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le lot 5 - Siège est un lot réservé aux structures de type SIAE, EA ou ESAT. L'agrément ESS devra être joint à l'offre (article 3.2 du Règlement de Consultation)
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lille
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Secteur SIEGE - Lot réservé
Description: Entretien des espaces verts sur le secteur de l'agence de MAUBEUGE SIEGE. Ce lot est un lot réservé, seuls les candidats ayant une structure du type SIAE, EA ou ESAT sont autorisés à présenter une offre. Afin de justifier le type de structure, l'agrément ESS devra être joint à l'offre.
Identifiant interne: 3 - Relance lot 5.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément, 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes, 77312100 Services de désherbage, 77314000 Services d'entretien de terrains, 77314100 Services d'engazonnement, 77315000 Services d'ensemencement, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: pas d'option
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: MAUBEUGE
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique de l'offre
Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 3,50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1129560.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le lot 5 - Siège est un lot réservé aux structures de type SIAE, EA ou ESAT. L'agrément ESS devra être joint à l'offre (article 3.2 du Règlement de Consultation)
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lille
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Numéro d'enregistrement: 44552039800030
Adresse postale: 6 rue de la croix
Ville: MAUBEUGE
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 327697058.
Profil de l'acheteur: https://promocil.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement: 17590111500709.
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Ville: LILLE
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 4b8334ed-8fdc-4f30-b728-b4725b57e7ac - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 13/11/2025 15:10:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 756632-2025.
Numéro de publication au JO S: 220/2025.
Date de publication: 14/11/2025
